Risques de la sous-traitance

La sous-traitance permet aux entreprises et aux collectivités d’accroître leurs capacités tout en disposant de souplesse tant au plan de leurs investissements que de la gestion du personnel. Lorsqu’elle est pratiquée sur le site d’un donneur d’ordres, elle est soumise à des interdits et à des obligations relatives à la sécurité. Le phénomène est diversement apprécié et est source de nombreux conflits et contentieux, ce qui permet de considérer que sa pratique comporte des risques qui doivent être identifiés et évalués.
Cet ouvrage doit permettre aux donneurs d’ordres et aux prestataires de maîtriser les exigences juridiques et managériales de leurs démarches contractuelles. Il est également conseillé aux enseignants qui y trouveront matière à la construction d’un cours sur le sujet. Conçu comme un guide ou un vade-mecum, sa consultation est aisée. On y trouve des informations utiles sur les évolutions en cours des pratiques, les risques de contentieux, notamment avec de très nombreux cas de jurisprudence et des propositions de bonnes pratiques contractuelles et managériales.

Année de parution: 
2009
N° d'édition: 
3
en stock
N° ISBN: 
978-2-911221-45-1
ISSN de la collection: 
1637-7265
Nombre de pages: 
208
Dimensions: 
16 cm x 24 cm
Mots clefs: 
Analyse des risques, bâtiment, bonnes pratiques, BTP, chantier, chef d’entreprise, coactivités, contrat, coordination, délit de main d’œuvre, droit du travail, enquête, entreprise extérieure, entreprise utilisatrice, faute inexcusable de l’employeur, GIE, maître d’ouvrage, management, risque, sous-traitance, travailleur indépendant
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