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Études de danger, quelles pratiques ? (137)

Études de dangers, quelles pratiques?, le n°137 de Préventique
137
Septembre-octobre
2014
Prix: 
25
N° ISSN: 
2262-2144

Terrorisme, les nouveaux risques

Plus de collectif en santé au travail ?

Ce numéro est particulièrement centré sur les risques et traite en particulier des études de dangers, de la question du terrorisme qui enfle encore (avec l'assassinat d'Hervé Gourdel), du risque incendie dans l'habitat avec les avis de deux professionnels, anciens pompiers.

À lire aussi le Grand Entretien avec Christian Lenoir, secrétaire général du Coct, un article sur la place des managers de proximité dans la maîtrise des risques, et la jurisprudence consacrée à la nouvelle place du préjudice d'anxiété.

La fiche-conseil du médecin du travail présente une intéressante étude clinique d'une salariée lombalgique.

Extrait de l'éditorial: 

C'est l'enjeu qui détermine les moyens
Le message fut fulgurant. En une journée, nous avons appris l'enlèvement d'un Français en Algérie, un ultimatum cornélien adressé à nos dirigeants et sa mise à mort dans des conditions si étrangères à notre culture qu'elle a été justement qualifiée de barbare. Les Français ne peuvent en douter, leur sécurité est en cause. Certes, des actes anciens comme l'attentat du métro Saint-Michel en 1995, qui enleva la vie à 8 personnes et en blessa grièvement 117, avaient imposé l'idée que désormais notre pays devrait prendre en compte les menaces du terrorisme international. Mais la force de ce type de menace ne peut se mesurer par référence au seul nombre de morts et de blessés. Le contexte qui a entouré la mort de notre compatriote Hervé Gourdel a beaucoup changé.…

Contenus de la revue

Risques du terrorisme
En marge de la mort d'Hervé Gourdel
Un affrontement mondial d'un nouveau type

Les tensions au niveau international, en particulier avec les conflits en Lybie, Syrie et Irack, trouvent leurs prolongements dans les pays européens. Le risque terroriste est plus que jamais à prendre en compte, aussi bien pour la sécurité publique que pour la sécurité au travail.

Les sujets du risque ont été pendant longtemps ceux des faits involontaires, en rapport avec la prudence ou l'imprudence, l'attention ou l'inattention et le respect des règlements, mais progressivement, l'idée s'est imposée dans les milieux policiers et militaires que la méthode du risque permet de mieux anticiper. Préventique a reçu le message très tôt et a cherché à lui donner de la consistance en intégrant la sûreté et la sécurité publiques dans ses choix rédactionnels. D'autant que le résultat est le même, que la catastrophe ait été d'origine accidentelle ou intentionnelle.

On verra dans ce petit dossier l'hommage de la rédaction à Hervé Gourdel, autant que le souci de démontrer que la méthode du risque est bien utile quand il s'agit de dénouer les fils de la menace internationale.
Pour y aider, nous vous invitons à découvrir et méditer les analyses et observations d'Hubert Seillan, d'Alain Faupin, de Laurent Jacob et de Patrick Lagadec.

Nombre de pages :
6
Prix au téléchargement : 6,00€
Santé au travail
Les employeurs et travailleurs doivent devenir plus "acteurs" dans la santé au travail
Entretien avec Christian Lenoir, secrétaire général du COCT

Le Comité d'orientation des conditions de travail (Coct) est une organisation originale qui a mission de développer les échanges entre les partenaires sociaux, avec l'appui de l'État et du réseau de la sécurité sociale. Comme son nom l'indique, on en attend des orientations pour la politique publique en santé au travail.
Son secrétaire général, Christian Lenoir, a accepté de le présenter en répondant à nos questions.

Nombre de pages :
5
Prix au téléchargement : 5,00€
Les études de dangers
Regards croisés de praticiens

Onze ans après la loi du 30 juillet 2003, dite loi Bachelot, qui fut adoptée dans le contexte de l'explosion de l'usine AZF de Toulouse, nous présentons dans ce dossier, les regards croisés de praticiens confirmés.
Celui, tout d'abord de Nicolas Chantrenne, adjoint au chef du service des risques technologiques du ministère de l'écologie et sous-directeur des risques accidentels.
Ceux de deux professionnels dont la mission est de réaliser des études de dangers: Alain Goarant, directeur d'un cabinet de conseil, et Christophe Pachoud, conseiller sécurité de la société Crown Bevcan France.
Ceux enfin des maires des communes sur les territoires desquelles sont situés des sites Seveso et qui sont réunis au sein de l'association Amaris. Son président, le député maire de Feyzin, a fait un bilan sur l'évolution de la loi et des pratiques que nous rapporte Laurent Jacob.

Nombre de pages :
12
Prix au téléchargement : 9,60€
Management
Le glossaire du danger, nouveautés 2014

Les professionnels du danger qui viennent d'horizons multiples et développent des activités souvent très différentes ont du mal à communiquer entre eux en raison de la polysémie des mots et de leur technicité. Depuis 2007, Hubert Seillan s'est attelé à la rédaction d'un glossaire qu'il a enrichi progressivement, en revenant sur des explications et en intégrant de nouveaux termes.

Sa deuxième édition a été publiée en décembre 2012 et fait l'objet des apports suivants qui seront ultérieurement intégrés dans l'édition numérique disponible en ligne.

Auteur(s):
Nombre de pages :
1
Prix au téléchargement : 1,00€
Sécurité publique
Le risque incendie dans l'habitat

L'incendie qui touche un immeuble d'habitation est encore souvent meurtrier. C'est un fait qui peut surprendre en 2014, en raison de la qualité des services de secours et des performances de leurs équipements d'intervention. Mais le caractère privé des habitations ne permet pas à la prévention de s'exprimer avec la même liberté que dans les établissements recevant du public par exemple.
Deux professionnels expérimentés abordent cette question compliquée à deux points de vue très complémentaires, celui de la réglementation et du schéma de sécurité qu'elle détermine et celui de l'habitat ancien.

Nombre de pages :
7
Prix au téléchargement : 6,30€
Mémoire des accidents
L'incendie de Summerland
La conjugaison fatale d'une somme de défaillances

La contribution de Patrick Lagadec à la "mémoire des accidents" se poursuit avec une catastrophe survenue en 1973 dans l'île de Man (Grande-Bretagne).
Une fois encore, l'étude des conditions de survenance de l'événement dramatique met en exergue la faiblesse de l'analyse, de la prévision et des plans d'action. Ici l'urgence a été un facteur de l'aggravation du risque très important. Dans certaines circonstances, nous sommes en mesure de parler d'"accident programmé".

Auteur(s):
Nombre de pages :
4
Prix au téléchargement : 4,00€
Mémorial des catastrophes
14-18, chronique d'une catastrophe majeure-4
Les populations civiles victimes de la guerre, septembre-octobre 1914

Depuis la Première Guerre mondiale, toutes les guerres sont devenues totales et impliquent autant, voire plus, les civils, impuissants à se défendre et à se protéger, que les militaires. Quant aux guerres révolutionnaires, elles prennent les populations –amies et/ou ennemies– en otage: on parle de "guerres asymétriques, guerres des pauvres contre les riches, des faibles contre les puissants". Certes, mais guerre, et guerre totale quand même.
Nous pouvons pétitionner autant que nous le voulons, si les belligérants ne se mettent pas autour d'une table, ne respectent pas les trêves et sont décidés à continuer le combat, le combat continuera, les civils continueront à être massacrés victimes de leurs propres dirigeants.

Tous les articles publiés en 2014 sont disponibles en un seul fichier à prix préférenciel. Ils concernent les prémices de la guerre et l'année 1914

Auteur(s):
Nombre de pages :
2
Prix au téléchargement : 2,00€
Santé et travail
Les managers de proximité, garants de la maîtrise des risques?

Dans le domaine de la santé-sécurité du travail, le bon sens a voulu de longue date que le droit soit en accord avec le fait, puisqu'il fixe à celui qui dirige, organise et investit une obligation générale de sécurité à l'égard de son personnel salarié. C'est ce qui doit conduire tout naturellement le personnel d'encadrement, même de proximité, à admettre qu'il a une mission de prévention. Celle-ci est dans la logique de son contrat de travail et ne saurait être subordonnée à une délégation de pouvoirs qui ne peut concerner que des dirigeants d'un niveau plus élevé.
Dans cette perspective, Patrick Piza propose une argumentation d'ordre pratique dégagée de considérations juridiques. Il parle de bon sens quand il souligne que les managers de proximité ont un rôle déterminant pour la maîtrise des risques.

Auteur(s):
Nombre de pages :
3
Prix au téléchargement : 3,00€
Santé et travail
Retours d'entreprises (n°137): Armor-Lux
Armor-Lux, quelle stratégie de santé-sécurité au travail?

"Ne pas se limiter au quantitatif, mais tout mettre en œuvre pour que chaque salarié devienne acteur de sa propre sécurité." C'est le mot d'ordre d'Armor-Lux quant à la santé-sécurité au travail. Considérée comme une priorité dès l'embauche, étendue à tous ses services et autant que possible à ses fournisseurs, la démarche de prévention des risques se base avant tout sur les valeurs fortes qui font l'identité du fabricant quimpérois de vêtements d'inspiration marine.
Découvrons les bonnes pratiques de cette entreprise textile devenue emblématique de la pérennisation des emplois en France.

Nombre de pages :
2
Prix au téléchargement : 2,00€
Santé et travail
La chronique juridique
Panorama de jurisprudence, de juillet à septembre 2014

Panorama de jurisprudence, de juillet à septembre 2014

  • Responsabilité pénale des personnes morales: le manquement à une obligation de formation, Cass. Crim., 2 septembre 2014, n°13-83956
  • Accidents du travail successifs et avis d'aptitude avec restrictions: la réparation du non-respect de l'obligation de sécurité de l'employeur se fait au regard de la dernière reprise du travail, Cass. Soc., 9 juillet 2014, n°13-18696
  • La délivrance du document unique: le manquement à cette obligation donne lieu au versement de dommages intérêts, Cass. Soc., 8 juillet 2014, n°13-15470
  • La faute inexcusable et l'exposition aux rayonnements ionisants (tableau 6 des maladies professionnelles) : la Cour de cassation s'est prononcée pour la première fois sur la responsabilité du Commissariat de l'énergie atomique (CEA), Cass. 2e Civ., 10 juillet 2014, n°13-14995
  • Obligation pour l'employeur en cas de rechute de soumettre son salarié à une nouvelle visite de reprise avant de procéder à son licenciement, C. E., 2 juillet 2014, n°356329
Nombre de pages :
2
Prix au téléchargement : 2,00€
Santé et travail
Les fiches-conseils du médecin du travail
Le cas clinique d'une salariée lombalgique
Sommeil et santé au travail

Pour résoudre les problèmes de lombalgie d'une salariée, la solution aurait pu être trouvée dans l'achat d'un siège ergonomique. Mais la direction a préféré solliciter préalablement l'avis du médecin du travail qui a effectué une étude complète et systémique des données techniques, humaines et organisationnelles du poste de travail de la salariée. Le médecin du travail a ainsi été conduit à identifier comme significative une donnée fort éloignée de la solution "siège". Il s'agit du sommeil.
Ce cas, vécu personnellement et raconté par notre "médecin-conseil", démontre une fois de plus que seules des analyses globales permettent d'identifier les facteurs déterminants.

Nombre de pages :
4
Prix au téléchargement : 4,00€
Actualités manifestations
Journée mondiale des premiers secours, 13 septembre 2014
Premiers secours au quotidien et dans les catastrophes

La journée mondiale des premiers secours a eu pour thème cette année 2014, "Héros des premiers secours dans les urgences du quotidien et les catastrophes". Elle fut l'occasion d'une rencontre-débat du Centre mondial de référence des premiers secours autour du thème "Les premiers secours: une compétence indispensable pour réduire les risques et se préparer à faire face à la catastrophe".

Nombre de pages :
1
Prix au téléchargement : 1,00€
Jurisprudence
À propos du préjudice d'anxiété

On ne prend pas assez en compte que le phénomène du droit est constitué de trois données principales, celle des lois et règlements, celle des pratiques pacifiques qui passent essentiellement par la conclusion de contrats, et enfin celle des pratiques conflictuelles qui donnent souvent naissance à des contentieux judiciaires de types variés.
Cette approche systémique du droit permet cependant de comprendre qu'il est en perpétuel mouvement. C'est ce qui explique également la place qu'occupe la jurisprudence dans les changements juridiques qui s'imposent à nous comme nouvelles normes.
C'est le cas avec la reconnaissance du préjudice d'anxiété par la Cour de cassation. Le préjudice d'anxiété relève de cette logique juridique et sociale.

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3
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