Accidents technologiques - L'inventaire 2012 (123)

Couverture du Préventique n° 123
123
Mai-juin
2012
Prix: 
25
N° ISSN: 
2262-2144

Exercice de crise sismique dans le nucléaire

Médias, experts & terroristes - Externalisation d'activités - Pluridisciplinarité en marche

Voici le rendez-vous annuel de l'inventaire des accidents technologiques, que nous propose le Barpi à partir de sa base de données Aria. Cette collaboration, concrétisée autour de "L'argus des accidents technologiques" (librement téléchargeable), a maintenant 20 ans, ce qui fait de cette rubrique la plus ancienne de la revue.
Le management du risque, dans ce numéro, vous emmène du local (un exercice à Cadarache) au mondial (avec les risques de la globalisation), en passant par la question de l'information dans les affaires de terrorisme (avec Patrick Lagadec).
Le cahier "Sante et travail" inaugure une nouvelle rubrique sur les services de santé au travail, avec le président du Cisme, Jacques Texier. Nous vous proposons aussi deux analyses sur la mise en œuvre de la réforme des SST, celle de William Dab et celle d'un responsable de prévention dans une entreprise industrielle, Christophe Pachoud, et deux contributions sur la santé mentale. Dans sa fiche-conseil, le médecin du travail nous parle d'espérance de vie sans incapacité.

Extrait de l'éditorial: 

Du facteur humain
Il n'est de débat sur la prévention où la question du facteur humain ne soit pas abordée. Et lorsque les questions de la responsabilité pénale sont en cause, elle est généralement évoquée en des termes qui permettent de constater que la passion neutralise l'intelligence. Ainsi suis-je fréquemment interrogé à l'issue des nombreuses conférences que je suis amené à présenter sur ces sujets. Plus exactement, on sollicite mon approbation de ce qui est vu comme une loi supérieure …

Contenus de la revue

L'inventaire 2012 des accidents technologiques

Cette contribution annuelle du ministère de l'écologie se présente comme une synthèse de sa rubrique régulière, "L'Argus des accidents technologiques". Cette démarche de retour d'expérience engagée il y a plus de 20 ans, a donné naissance à une base de données, Aria, dont la richesse est reconnue par tous les professionnels (cf. "Les partenaires de Préventique"). Nous en saluons ici l'anniversaire et exprimons notre reconnaissance et nos félicitations à tous ceux qui se sont succédé dans cette lourde entreprise.
Le recensement, l'actualisation et l'analyse des données sont des étapes essentielles du retour d'expérience. La base Aria recense plus de 40 000 accidents concernant les installations classées principalement, mais aussi les transports de matières dangereuses, la distribution et l'utilisation du gaz, les mines et carrières et les ouvrages hydrauliques.

Auteur(s):
Nombre de pages :
17
Prix au téléchargement : 6,80€
Géopolitique
Les risques de la globalisation

Les changements rapides et soudains auxquels les État et les entreprises doivent faire face sont essentiellement liés à ce qu'il est convenu de qualifier mondialisation ou globalisation. Gérard Chevalier nous livre quelques réflexions, il considère que 6 grands risques doivent retenir spécialement notre attention : l'emploi, la gouvernance, les taux de change, les flux migratoires, l'aristocratie internationale et le pouvoir des exportateurs de matières premières. Il propose ensuite quelques axes pour la maîtrise des risques.

Nombre de pages :
3
Prix au téléchargement : 1,50€
Environnement
Les entreprises face aux gaz à effets de serre
Comment évaluer

L'environnement s'est imposé comme enjeu déterminant du développement économique. Les risques sont désormais d'ordre planétaire, mais leur prise en compte est nécessairement très diversifiée. C'est le cas avec les gaz à effet de serre, dits GES. D'où l'importance qu'il faut accorder aux résultats de cette étude d'Olivier Soria qui réalise un inventaire et une évaluation des démarches susceptibles d'être engagées par les entreprises. L'important travail effectué par l'auteur va apporter une aide très substantielle aux professionnels en charge de cette question.

Auteur(s):
Nombre de pages :
3
Prix au téléchargement : 1,50€
Sécurité civile
Cadarche, 17 janvier 2012
Un exercice de crise nucléaire à dimension sismique

Les facteurs d’un événement catastrophique sont multiples. Certains sont internes au système en cause, d’autres peuvent être externes. Des administrations et des règlementations distinctes tendent à réduire chacun d’eux. Mais leurs relations sont souvent faibles et parfois inexistantes. Quand chacun des facteurs intervient sur tous les autres, et que l’on est confronté à des effets dominos, la situation est généralement aggravée. Ce fut le cas avec la catastrophe de Fukushima, où un séisme suivi d’un tsunami a provoqué des perturbations graves sur des équipements nucléaires. Ainsi la catastrophe finale a été la résultante cumulée des actions systémiques de chacun des trois événements.
D’où l’importance qu’il nous faut accorder à l’exercice qui vient d’être réalisé au centre nucléaire de Cadarache en janvier 2012.

Nombre de pages :
8
Prix au téléchargement : 3,20€
Sécurité publique
Médias, experts et terroristes
Questions pour un retour d'expérience sur la couverture de l'épisode de Toulouse

"Nul n'a le droit de tracer à son usage personnel les frontières entre les vérités publiables et les indicibles. Ces frontières existent pourtant, s'agissant de la survie de telle personne, de telle collectivité. Mais où les situer ? C'est là une des énigmes que le Sphinx pose aux journalistes." Cette question de Jean Lacouture* structure l'axe de la réflexion de Patrick Lagadec sur la couverture médiatique de l'acte terroriste de Toulouse, qui prend forme progressivement.

* dans son livre Enquête sur l'auteur, publié chez Arléa en 1989.

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Nombre de pages :
5
Prix au téléchargement : 2,50€
Santé publique
De la bientraitance dans les établissements de santé

À la suite d'un rapport récent du médiateur de la République, l'accent a été mis sur la maltraitance des patients à l'hôpital et plus généralement des usagers des établissements de santé, notamment des maisons de retraite. Nous observons une certaine réticence des professionnels de santé à aborder la question et les difficultés des directions à concevoir une politique et des stratégies de prévention du phénomène. Cette étude s'offre comme une proposition.

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Nombre de pages :
3
Prix au téléchargement : 1,50€
Actualités manifestations
Campus Risque
Étude de cas et responsabilité pénale au programme

L'idée de construire une dynamique culturelle et pédagogique sur le site industriel de Lacq (64) est lancée. La direction étant tracée, c'est en marchant qu'on avance.
Deux manifestations importantes ont eu lieu dans le cadre de Campus Risque : Le 20 mars 2012, la promotion des étudiants de seconde année de l'IUT d'Auch (32) s'est déplacée acvec son directeur et quelques uns de ses professeurs pour une journée de travail autour du cas de Metaleurop (cf. les n°118 et 119 de la revue). Le 10 avril 2012, la deuxième édition des Rencontres de Campus Risque a réuni une cinquantaine de personnes sur le thème de la responsabilité pénale des dirigeants.

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2
Prix au téléchargement : 1,00€
Actualité législative et réglementaire
Sélection de textes publiés en date du 18 mai 2012
  • Projet de loi portant réforme du régime d’indemnisation des catastrophes naturelles
  • Décret n° 2012-616 du 2 mai 2012 relatif à l’évaluation de certains plans et documents ayant une incidence sur l’environnement
  • Décret n° 2012-557 du 24 avril 2012 relatif aux obligations de transparence des entreprises en matière sociale et environnementale
  • Règlement européen sur l’initiative citoyenne, 15 décembre 2010
  • Décret n° 2012-746 du 9 mai 2012 fixant des valeurs limites d’exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques
  • Décret n° 2012-639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d’exposition à l’amiante
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1
Prix au téléchargement : 0,50€
Jurisprudence
Effets de l'obligation de sécurité de résultat
Annulation d'une décision d'externalisation d'activités industrielles

Tribunal de grande instance de Paris, 5 juillet 2011
La décision présentée ici mérite une grande attention. On y verra la preuve renouvelée que les décisions des dirigeants peuvent être évaluées et annulées par les tribunaux civils en dehors de tout préjudice causé aux personnels ou d’un accident.
On y trouvera également une analyse qui doit être méditée. Les risques dits psychosociaux ne sauraient être vus au seul titre des risques professionnels, car ils traduisent une vulnérabilité des personnels qui est de nature à remettre en cause le niveau de la sûreté industrielle.

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4
Prix au téléchargement : 2,00€
Jurisprudence
L'infraction de déversement de substances peut être constituée même en l'absence de pollution

Cour d'appel de Nîmes, 30 septembre 2011
Le droit pénal tend à régir tous les domaines du droit. Mais lorsque les textes sont flous, cette évolution est inquiétante pour les libertés
publiques.

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2
Prix au téléchargement : 1,00€
Bibliothèque
Nous avons lu... pour le n°123

Les livres présentés dans le n°123

  • La technique et la chair - Essai de philosophie de la technique, par Daniel Cérézuelle
  • Fukushima, la fin de l'Anthropocène, Entropia n°12, revue d'étude théorique et politique de la décroissance
  • Les sanctuaires de l'abîme - Chronique du désastre de Fukushima, par Nadine et Thierry Ribault
  • Les transformations de l'homme, par Lewis Mumford
  • Sécurité et accessibilité des établissements d'enseignement, par Jean-Maris Schléret
  • Préfets, procureurs et maires, par Pascal Mbongo et Xavier Latour
  • L'emprise contemporaine des juges, par Jacques Krynen
  • Hygiène et santé en Europe - De la fin du XVIIIe siècle aux lendemains de la Première Guerre mondiale, par Stéphane Frioux, Patrick Fournier et Sophie Chauveau
  • Accidents du travail, du trajet et maladies professionnelles, par Alain Bouilloux

6 autres ouvrages sont indiqués sans commentaires.

Nombre de pages :
3
Prix au téléchargement : 1,50€
Santé et travail
La rubrique des services de santé au travail
Le changement c'est maintenant

Pastichant la formule retenue par le Président de la République durant la campagne électorale, nous voulons dire que les services doivent désormais s’engager immédiatement, clairement et fermement dans la voie du changement qui leur est ouverte par la loi du 20 juillet 2011.
À cet effet, nous créons une nouvelle rubrique qui leur est dédiée. On y trouvera des informations pratiques, des déclarations d’intention et la présentation des processus contractuels développés par les services avec les entreprises, la Direccte et la Carsat.

Nombre de pages :
5
Prix au téléchargement : 2,50€
Santé et travail
Mettre en œuvre la réforme des services de santé au travail

Nous réunissons les analyses du professeur Dab, ancien directeur général de la santé, aujourd’hui professeur au Cnam, et du responsable d’un service de prévention d’une entreprise industrielle, Christophe Pachoud. Le premier pense qu’il est urgent d’engager les démarches voulues par le législateur. Le second demande aux services de s’engager délibérément auprès des entreprises pour leur apporter les appuis et les conseils nécessaires à la satisfaction de leur obligation juridique de santé sécurité.

Nombre de pages :
6
Prix au téléchargement : 3,00€
Santé et travail
La coopération d'un service et d'une entreprise sur le thème de la santé mentale

La coopération décrite par une IPRP d’un service interentreprises donne une bonne illustration d’une pratique contractuelle engagée avant la loi. En s’appuyant sur de telles pratiques, en en analysant les points forts et les points faibles, les services auront de meilleures chances de réaliser les objectifs de la loi. Cette étude de Béatrice Duffaud leur montre la voie, ainsi qu’aux entreprises.

Nombre de pages :
4
Prix au téléchargement : 2,00€
Santé et travail
Les risques liés à la santé mentale au travail
Focus sur la jurisprudence

La santé au travail s’impose comme question centrale dans la conduite des entreprises. Dans ce champ nouveau, les risques en rapport avec le psychique occupent un espace qui tend à s’élargir d’une manière inquiétante. Il n’est donc pas étonnant que ce sujet de la santé mentale soit l’objet de conflits et que certains d’entre eux se poursuivent dans l’espace judiciaire. La connaissance des messages de la jurisprudence est donc d’une grande utilité pour tous les professionnels.
L’étude publiée ci-dessous présente un panorama de la jurisprudence dans les trois domaines de la prévention, de la réparation et de la répression. Son auteur, Sébastien Millet, fait ici la preuve qu’il dispose d’une forte capacité de synthèse et de simplification.

Nombre de pages :
3
Prix au téléchargement : 1,50€
Santé et travail
La chronique juridique
Faute inexcusable
4 nouveaux arrêts de la Cour de cassation

Dans un arrêt du 18 juin 2010, le Conseil constitutionnel a jugé non conforme à la Constitution le principe d’une réparation forfaitaire des accidents du travail et des maladies professionnelles, qui est l’un des socles de la loi du 9 avril 1898. Dans le commentaire publié dans le n° 112, de juillet-août 2010 de cette revue, Hubert Seillan soulignait que cette législation conduisant à un traitement inégalitaire des victimes, méritait une telle sanction.
Dans ce contexte, quatre arrêts récemment rendus par la Cour de cassation, le 4 avril, viennent de préciser les droits complémentaires des victimes, à l’occasion de contentieux de la faute inexcusable ; ils portent les numéros 11-12299, 11-14311, 11-15393 et 11-18014.

Nombre de pages :
1
Prix au téléchargement : 0,50€
Santé et travail
Les fiches conseils du médecin du travail
Conditions de travail et espérance de vie sans incapacité
Travail et vieillissement

Le sujet abordé par le docteur Phan Chan The est le fondement de la prévention en santé au travail et de l’éducation pour la santé. La période de travail devrait être vu comme un épisode de la vie. Encadrée par la période de construction de la personne qui correspond à la jeunesse et par la période de délassement et de détente qui correspond à la retraite puis à la vieillesse, la vie de travail est donc une charnière dans la vie d’un homme. Par conséquent, parents, professeurs, médecins et psychologues devraient avoir pour objectif de permettre aux enfants et aux jeunes gens d’exercer un métier qui leur permette de réaliser leurs aspirations.
Cet objectif est malheureusement de l’ordre de l’idéal, mais il devrait dominer les raisonnements. Plus tard, les chefs d’entreprise, les médecins du travail et tous les professionnels du travail et de l’emploi devraient envisager la qualité de vie au travail dans la durée afin que la vie sans incapacité soit la plus longue souhaitable.
Dans une société qui a imposé l’idée de développement durable, il apparaît utile d’envisager le travail comme un facteur de vie durable.

Nombre de pages :
7
Prix au téléchargement : 3,15€