AZF, le temps des questions (125)

Couverture du Préventique n° 125
125
Septembre-octobre
2012
Prix: 
25
N° ISSN: 
2262-2144

Fukushima, analyses d'experts

Suicide, le travail protège !

Après le tumulte causé par le dossier AZF du numéro de juillet-août, nous nous devions d'en justifier les fondements à ses lecteurs et de leur présenter les réponses aux réactions qui se sont manifestées dans les médias et directement auprès de notre rédaction. C'est l'objet de ce second dossier sur cette affaire qui fait l'objet d'un pourvoi en appel, à l'heure de notre publication.
Nous revenons sur une autre catastrophe, celle de Fukushima, pour en extraire des enseignements aussi bien pour le secteur nucléaire que pour l'ensemble de l'industrie. Ceci alors que le parlement japonais a publié un rapport accablant qui qualifie la catastrophe de "made in Japan".
Les risques sont toujours et encore au cœur de nos préoccupations et de celles de nos auteurs, avec des articles sur les signaux faibles, le caractère inévitable (ou pas) du risque, le milieu industrialo-portuaire, les forages pétroliers.
Le cahier spécial Santé et travail nous apporte l'information que le travail protège du suicide, contre les idées reçues, et nous fait partager une expérience de démarche collective d'un SST.
Et nous avons appris avec une grande tristesse la mort de Pierre Cazamian, l'auteur de La neuroergonomie, auquel Hubert Seillan et Michel Turpin rendent hommage.
Les pages d'actualité vous parlent des contrôles administratifs, de la redéfinition du harcèlement sexuel, des procédures CHSCT et CE, et finissent sur les rejets accidentels de matières dangereuses avec le Barpi.

Extrait de l'éditorial: 

La part du réel dans la maîtrise des risques
Ce n’est pas une discussion sur cet oxymore que constitue l’idée de maîtrise des risques que je souhaite ouvrir ici. En premier lieu, parce que beaucoup trop de choses sont dites régulièrement à son sujet, mais surtout parce que c’est vers le réel, qui me paraît en être la condition, que je souhaite orienter la réflexion. Le réel c’est le concret, la matière dont sont faites les choses…

Contenus de la revue

AZF, le temps des questions

L'affaire AZF fait à nouveau le dossier de notre revue. En effet, la remise en question, dans le n° 124, du processus retenu depuis 11 ans par les experts judiciaires ne pouvait que susciter de nombreuses contradictions, et ce fut le cas. Cependant, une fois passée l’explosion médiatique et passionnelle qui succéda à la reprise de notre dossier par le journal Sud Ouest, le scepticisme qui a toujours accompagné les explications officielles dans une large partie de l’opinion, a permis d’approfondir la thèse proposée. Depuis, la cour d’appel de Toulouse a validé la thèse officielle. Dont acte. Le temps judiciaire est passé, le temps des questions commence.
Après avoir présenté le modèle proposé par Laurent Jacob et son équipe, notre revue spécialisée dans l'analyse des accidents et des catastrophes, se devait d'en justifier les fondements à ses lecteurs et de leur présenter les réponses aux réactions qui se sont manifestées et dont ils ont pu avoir connaissance par les médias.

Nous proposons également le regroupement des deux dossiers AZF en un seul fichier PDF.

Nombre de pages :
16
Prix au téléchargement : 6,40€
Sécurité publique
Le Sahel après la Lybie
Anarchie, terrorisme et misère

Le découpage en tranches fines des questions de sécurité conduit à ne plus voir les liens entre les données du risque. D’où le souci de Préventique d’apporter de l’éclairage sur des sujets apparemment éloignés de nos préoccupations quotidiennes, sur des questions aujourd’hui vues sans signification particulière pour nos pratiques de prévention, mais qui demain peuvent être la cause de bien de nos maux.
Il en est ainsi de la situation au Sahel et singulièrement depuis la chute du régime exécrable de Khadafi. Le Sahel, banlieue de l’Europe, sous-entend que les événements qu’analyse le général Faupin, sont susceptibles de s’étendre sur nos villes, sur nos entreprises et nos populations aussi vite que le vent d’Autan transporte les sables ocres du Sahara sur les départements du sud de la France. Si nous voulons anticiper, nous devons connaître les données et rechercher les potentialités des dangers qui nous environnent.

Auteur(s):
Nombre de pages :
4
Prix au téléchargement : 2,00€
Risques technologiques
Fukushima, les analyses de deux experts

Les retours d’expérience qui ont été engagés depuis la catastrophe de Fukushima ont produit des informations d’une grande richesse pour la maîtrise des risques. Nous publions les analyses de deux spécialistes des risques technologiques, Jacki Guérinot et Michel Llory.
Le premier propose une première synthèse de ses analyses de l’événement. Après avoir rappelé l’évolution des principes de la sûreté nucléaire et souligné les processus principaux de l’accident, il en retire des enseignements fondamentaux pour la gestion des risques technologiques.
Le second présente et commente les conclusions d’une enquête du parlement japonais qui conclut à un accident prévisible, étroitement lié à la culture de ce pays. Un accident "made in Japan" pour son président Kiyoshi Kurokawa.

Nombre de pages :
6
Prix au téléchargement : 3,00€
Risques technologiques
« Les signaux faibles : pour pouvoir les utiliser, allez au-delà du miroir ?»

Voir avant, mais quoi ? Les changements, les événements ? Mais comment ? Par les forces de la mémoire et de l’imagination ?
Trois spécialistes de l’analyse des risques (deux enseignants à l'UTC et un responsable d'étude à l'Ineris) reviennent sur les méthodes et sur la capacité humaine à intégrer et comprendre la signification des signaux annonciateurs.

Nombre de pages :
6
Prix au téléchargement : 3,00€
Risques technologiques
L'accident est-il inévitable ou peut-on l'éviter ? - 1
1re partie : La thèse de l'inévitabilité du risque

Parce que les accidents se succèdent, l’on en déduit souvent qu’ils sont normaux, c’est-à-dire dans l’ordre normal des choses. Cette approche populaire réductrice est cependant largement partagée par les assureurs, les responsables publics et privés et même les chercheurs, ce qui peut surprendre. Ce phénomène qui illustre une certaine subordination du raisonnement devant les forces matérielles est analysé par Michel Llory. L’auteur en montre les faiblesses et les dangers et en appelle à la responsabilité historique de l’homme.
L'auteur revient en particulier sur deux articles de Charles Perrow dans la revue américaine Bulletin of Atomic Scientists. C. Perrow est bien connu pour son ouvrage précurseur Normal Accidents (1984, réédité en 1999), complété par The Next catastrophe (2011).

Cet article se continue dans le n° 126 (novembre-décembre 2012) et est aussi disponible dans son intégralité en PDF.

Auteur(s):
Nombre de pages :
4
Prix au téléchargement : 2,00€
Management
Pour une culture commune du risque en milieu industrialo-portuaire

Un port est un site qui réunit des opérateurs aux activités multiples dont les enjeux ne sont pas nécessairement convergents. C’est aussi un site à haut risque, du fait de ces coactivités et du pluralisme des cultures des entreprises et des personnels. La culture étant une donnée du risque, doit être analysée dans ses potentialités créatrices ou destructrices. Olivier Lasmoles demande qu’une certaine unité la caractérise.

Auteur(s):
Nombre de pages :
4
Prix au téléchargement : 2,00€
Risques technologiques
Forages, troubles du voisinage et protection de l’environnement
L’histoire du pétrole aux USA

En France, les gisements sont la propriété de l’État et font partie de son domaine. La recherche et l’exploitation de ces richesses nationales font donc l’objet de contrats passés avec l’État. Tel n’est pas le droit en vigueur en Grande-Bretagne et aux États-Unis qui fait du propriétaire du sol le propriétaire des gisements. C’est ce qui explique que le sujet des gaz de schiste ne peut avoir la même signification ici et là.
Les enseignements du passé peuvent toutefois aider à sa compréhension. D’où le travail de mémoire que fait pour nous Robert Andurand.

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Nombre de pages :
7
Prix au téléchargement : 3,15€
Santé et travail
Suicide : contre les idées reçues, le travail protège

Contrairement à certaines idées reçues, les taux de suicide du fait du travail sont inférieurs à ceux de la vie courante. Le travail serait ainsi globalement protecteur.
C'est ce que nous montre Émile Phan Chan The à partir des résultats d'études statistiques, en particulier celles de l'INSERM (Statistiques sur les causes médicales de décès) et de l'INVS (Suicide et activité professionnelle en France : premières exploitations de données disponibles).

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5
Prix au téléchargement : 2,50€
Santé et travail
Mesurer la charge de travail globale
Émergence d'un outil très attendu

Les exigences de la compétitivité bouleversent la question de la charge de travail. Nous pouvons dire qu’en quelques décennies, celle-ci a changé d’échelle. Mais cette observation théorique manquera, partagée par les employeurs, les salariés et les professionnels. Les efforts de recherche qu’engagent à cet effet les chercheurs québécois méritent toute notre attention.

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Nombre de pages :
2
Prix au téléchargement : 1,00€
La rubrique des services de santé au travail
Entreprises de mise en propreté
La démarche collective d'un service

La directrice d'un service interentreprises de santé au travail nous présente une belle illustration de ce que peut être une approche collective dans le cadre d'un projet de service. Cette expérience rejoint la volonté de démarche de contractualisation voulue par la loi du 11 juillet 2011.

Auteur(s):
Nombre de pages :
4
Prix au téléchargement : 2,00€
La chronique juridique
Des contentieux remarquables

Les contentieux relatifs à la santé au travail se multiplient illustrant ainsi l’importance de la sensibilité sociale sur ce sujet. Les deux grands contentieux historiques que sont le contentieux civil de la faute inexcusable et de la répression de la responsabilité pénale offrent toujours une actualité très riche, même si les principes sur lesquels ils s’appuient sont anciens. Mais les contentieux relatifs à l’emploi ont tendance à devenir systématiques à la suite d’avis d’inaptitudes donnés par le médecin du travail.
Emmanuelle Demazière, avocate à la cour d'appel de Paris, nous en présente une sélection.

Nombre de pages :
2
Prix au téléchargement : 1,00€
Les fiches-conseils du médecin du travail
Postes de sécurité-sûreté et conduites addictives

La complexité des démarches en santé au travail est bien connue, mais elle est plus grande encore dès lors qu’on envisage la vulnérabilité individuelle du salarié.
Celle-ci est particulièrement aggravée lorsque ce dernier est dépendant de pratiques addictives. Le salarié étant alors plus particulièrement sensible aux agressions du milieu de travail, est soumis à des risques plus élevés que ses camarades de travail. Mais il constitue également une source de danger pour ses derniers ou pour des tiers.
En raison de ce double enjeu, l’employeur qui doit avoir conscience qu’il est tenu de satisfaire à une obligation de sécurité de résultat, doit donc accorder à ces situations une attention soutenue. Celle-ci sera plus forte encore pour les postes dits de sécurité.

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5
Prix au téléchargement : 2,50€
Actualités manifestations
Les conférences Campus Risque, 10 septembre 2012
Les contrôles administratifs

L'APAVE a organisé la 4e conférence 2012 de Campus Risque consacrée aux contrôles administratifs. Elle a permis à des représentants de la DREAL Aquitaine (Yves Boulaigue), et de la DIRRECTE (Hélène Dupont et Marie-Lise Pucel) de présenter leurs orientations et de débattre avec les industriels de la région. Daniel Fabre, de l'agence paloise de l'APAVE, a de son côté présenté ses activités comme relais de l'administration autant que de prestataire des entreprises et des collectivités.

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2
Prix au téléchargement : 1,00€
Actualité législative
Redéfinition du harcèlement sexuel
Loi n°2012-954 du 6 août 2012

Avec les harcèlements, les actes volontaires ont intégré le champ de la santé au travail depuis quelques années. Le mouvement se poursuit avec la loi du 6 août 2012 sur les harcèlements sexuels. La répression se spécialise et la prévention est mise à la charge des employeurs. Dès lors, il est prévisible que la responsabilité pénale et civile de ce dernier pourra être recherchée par les victimes. Cette perspective pose cependant la question des moyens dont il dispose pour prévenir les agissements délictuels.
Sébastien Millet, avocat spécialisé en droit social, nous présente la nouvelle loi.

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2
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Jurisprudence
Contrat de sous-traitance
Validité des clauses de non-recours en garantie contre le donneur d’ordre

Cour de cassation, 2e chambre civile, 12 juillet 2012

Les risques de la sous-traitance sont nombreux. Le contrat a pour mission de les anticiper et d’aider à les maîtriser. L’affaire présentée apporte des informations qui seront utiles aux donneurs d’ordres, aux prestataires et à leurs conseils.

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1
Prix au téléchargement : 0,50€
Jurisprudence
Consultation des institutions représentatives du personnel en matière de conditions de travail
Articulation des procédures CHSCT et CE

Cour de cassation, chambre sociale, 4 juillet 2012, n°11-19678

La loi reconnaît d’importantes attributions aux institutions représentatives du personnel en matière de conditions de travail du personnel dans l’entreprise. La jurisprudence en tire toutes les conséquences, faisant du CE et du CHSCT des acteurs incontournables dans la conduite des opérations de réorganisation, et sanctionne les irrégularités procédurales. La décision commentée vient apporter des éléments de méthodologie opérationnelle à suivre pour sécuriser les procédures de conduite du changement.

Nombre de pages :
2
Prix au téléchargement : 1,00€
Bibliothèque
Nous avons lu… pour le n°125

Les livres présentés dans le n°125 :

  • Les désorientés, par Amin Maalouf
  • L'impossible nostalgie - L'effondrement de l'idéologie du progrès par Simon Charbonneau
  • Petit vocabulaire des risques et des catastrophes d'origine naturelle par Teddy Auly, Philippe Laymond, Marie-Claire Prat et Jésus Veiga
  • Crash Rio-Paris - Les secrets d'une enquête par Roger Rapoport
  • La normalisation : principes, histoire, évolution et perspectives Annales des mines, juillet 2012
  • Profession : médecin légiste par Bernard Marc
  • Risque juridique et conformité - Manager la compliance par Christophe Collard, Catherine Delahaye, Henri-Benoît Loosdregt, Christophe Roquilly
  • Le travail : mutation et organisation par Évelyne Jardin
  • Les risques domestiques au domicile de l’assistante maternelle par Mireille Bouin
  • Santé mentale - Les risques du travail établi par Hubert Seillan

7 autres ouvrages sont indiqués dans commentaires.

Auteur(s):
Nombre de pages :
4
Prix au téléchargement : 2,00€