
Risques industriels
Les risques naturels vont avoir leurs assises
L'expérience s'affirme mal sans les connaissances, et celles-ci ne portent pas tous leurs fruits sans celle-là ; chacune est l'énergie de l'autre. C'est cette réalité, parfois difficile à mettre en œuvre, qui nous a conduit à proposer un dossier sur l'apport des études de cas, qui peut nourrir les pratiques des formateur ou des acteurs de la prévention. Le cas de Metaleurop Nord est en ouverture, suivi de l'accidentologie dans le nucléaire, d'une simulation d'accident dans une zone industrielle et d'un accident de transport de matières dangereuses.
Le grand entretien est consacré à deux des organisateurs des futures assises nationales des risques naturels, qui en précisent la démarche. Vous remarquerez aussi les premiers commentaires et analyses sur la loi du 20 juillet 2011 sur l'organisation de la médecine du travail, si attendue par toutes les organisations concernées par la santé au travail.
Des possibilités, non des assurances
Lisant un recueil des blocs-notes de François Mauriac en date du 1er janvier 1961, cette phrase a été pour moi une source de méditation. Évoquant le référendum par lequel le général De Gaulle appelait les Français de France et d'Algérie à se prononcer sur l'autodétermination des populations algériennes, le grand polémiste qui défend le projet, souligne qu'il trace « des possibilités et de paix et d'entente entre les deux races » mais en ajoutant : « Des possibilités, non des assurances : il faut en convenir, le risque est grand et qui ne le voit ? »
Cette formule choc nous invite à comprendre deux choses principales. En premier lieu, que les possibilités humaines sont limitées et qu'il n'est pas de la capacité des hommes de garantir ce qui y échappe.
Le ministère de l'écologie a décidé de créer les assises nationales des risques naturels. Celles-ci vont avoir lieu les 19 et 20 janvier prochains à Bordeaux. Elles s'inscrivent dans une démarche analogue à celle qui a conduit à lancer les assises nationales des risques industriels de Douai. à l'instar de ces dernières, les assises de Bordeaux ont vocation à être pérennisées. Nous avons rencontré Philippe Chapelet, responsable des risques à la Dreal Aquitaine, et Hugues Ayphassorho, directeur régional du Cemagref, qui ont mission de les organiser. Ils nous en disent plus sur cette importante manifestation. Hubert Seillan livre ensuite quelques réflexions.
Pour faire suite à l'importante étude de Michel Turpin sur les accidents de Metaleurop, publiée dans le précédent numéro, la formation par l'étude des cas est au rendez-vous de ce dossier. Après un exposé de méthode d'Hubert Seillan, deux grands spécialistes de l'accidentologie, Robert Andurand et Michel Llory apportent deux contributions originales à ce cas de Metaleurop. Celui-ci est dès lors très complet. Nous le proposons aux formateurs en les invitant à l'utiliser comme support de leurs enseignements. 3 autres cas plus « légers », également réunis réunis dans dossier, pourront également avoir cette fonction.
Michel Turpin revient sur le bilan d'étape sur la crise du "concombre tueur" de Jean-François Narbonne publié dans le n°118 en souhaitant que l'on applique à cette affaire "une véritable démarche de retour d'expérience à l'exemple de ce qu'on fait en ce moment pour la catastrophe de Fukushima".
Un port correspond à un site sur lequel sont réunies des activités multiples soumises à des autorités différentes, ce qui donne à sa gestion une certaine complexité. Olivier Lasmoles étudie celle-ci au plan des responsabillités de chacun des protagonistes. Les lecteurs sont invités à compléter cette lecture par celle du dossier publié dans le n° 105 : « Le port autonome de Paris et l'environnement, la sécurité et la sûreté ».
La création récente, au Maroc, de l'Institut national des conditions de vie au travail mérite que l'on présente les efforts engagés par l'État marocain dans le domaine de la prévention en santé au travail. Nous avons rencontré à Casablanca, son directeur, le professeur Abdeljalil El Kholti qui nous en dit plus sur l'institution et sur les besoins du Maroc dans le domaine de la santé au travail.
La SFEN avait demandé à quatre experts, directement engagés dans le suivi de la crise en relation permanente avec leurs collègues japonais, européens et américains, de présenter l’état le plus récent des informations sur l'accident de la centrale de Fukushima Daiichi et les premiers enseignements qu’on peut en tirer, alors que la situation semble enfin sous contrôle. Ils ont aussi évoqué les décisions prises, au niveau français et européen, pour réexaminer le plus vite possible la sécurité de nos installations, compte tenu des enseignements qu’on peut déjà tirer de cet événement et préparer les décisions qui s’avèreraient nécessaires.
La loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 est l'épilogue du laborieux processus de la réforme de l'organisation de la médecine du travail, du moins dans ses aspects formels et législatifs. Hubert Seillan en fait une rapide présentation.
Chambre criminelle de la Cour de cassation, arrêt n° 10-86705 du 20 juillet 2011
L'arrêt que nous présentons apporte des éclairages qui seront très utiles sur deux points du droit dans les domaines de la santé-sécurité au travail et de la responsabilité pénale des dirigeants. Il permet de préciser, d'une part, les conditions d'application du décret du 20 février 1992 relatif aux interventions d'une entreprise extérieure dans une entreprise utilisatrice et, d'autre part, les conditions de la délégation de pouvoirs consentie à des salariés.
6 autres ouvrages sont indiqués sans commentaires.
Le Cisme (Centre interservices de santé et de médecine du travail en entreprises) est la structure représentative des services interentreprises de santé au travail. Nous publions ici l'analyse, portée par son directeur, sur la loi du 20 juillet 2011 portant réforme de la médecine du travail. Les nombreuses péripéties qui ont jalonné le cheminement des pouvoirs publics et le vote du Parlement ont été présentées et commentées dans cette revue et notamment dans le dossier publié dans le n° 116 de mars-avril 2011. La publication du texte ouvre des perspectives nouvelles aux protagonistes de la santé au travail. Une première analyse juridique des ses caractéristiques principales et de ses potentialités est également publiée p. 56, à la rubrique « Actualité législative et réglementaire », sous la signature d'Hubert Seillan et disponible en ligne.
Pour les entreprises et collectivités, la santé mentale est insidieusement devenue une question essentielle. Devenue un magnifique « fromage » pour nombre de cabinets spécialisés dans les risques dits psychosociaux, elle est le plus souvent abordée à l'envers des bonnes pratiques de prévention. Dans cet article, Marianne Bloch revient sur le dossier que nous avons publié sur le suicide de Rémy L. chez France Télécom. Elle fait une analyse serrée des causes de son geste en recourant à la méthode globale dite THO.
Le docteur Phan Chan The apporte dans ses chroniques régulières des contributions pratiques de grand intérêt pour le débat public sur la pénibilité. Analysant toujours un chantier du BTP réalisé chez un particulier, il envisage ici la question très préoccupante des poussières de bois dont on ne soulignera jamais assez la nocivité pour la santé. Il aborde le sujet sous l'angle des processus de travail et de la pénibilité qui en résulte avant de proposer quelques recommandations utiles à la prévention.
La jurisprudence durcit l'obligation de sécurité de résultat de l'employeur et réserve aux salariés une meilleure indemnisation. Emmanuelle Demazière, avocate, présente une sélection de décisions de justice récentes qui font jurisprudence.