La santé au travail en quête de sens (107)

Couverture du n°107 de Préventique Sécurité
107
Septembre-octobre
2009
Prix: 
23
N° ISSN: 
1262-4055

Simon Charbonneau, un robin sorti du bois

Évaluation des risques chimiques
Chantiers BTP
Obligation de sécurité de résultat

Les négociations sur la modernisation de la santé au travail sont dans l'impasse, le projet de protocole d'accord critiqué, mais sur le terrain, les médecins nous offrent un assez beau dynamisme. C'est ce qui apparaît dans le dossier de ce numéro 107. Simon Charbonneau, un des principaux collaborateurs de la revue, fait l'objet du Grand Entretien. Un médecin et une hygiéniste du travail nous proposent une étude comparée sur les méthodes d'évaluation des risques des produits chimiques. Des étudiants du Cnam évoquent la culture de prévention, Michel Turpin un pamphlet contre la pensée unique et Hubert Seillan les obligations à l'oeuvre dans les chantiers du BTP. Christian Huglo fait une analyse des changements que le 3e régime du droit des installations classées va entraîner et Alain Blanchot réagit sur la réforme en cours de l'enquête pénale. Le docteur Émile Phan Chan The présente les application du concept de développement durable dans la santé au travail (1re partie).

Extrait de l'éditorial: 

Plus de prévention pour sortir de la crise
LE CONTEXTE ACTUEL de crise économique et de récession peut-il affaiblir la prévention dans les entreprises ? Le directeur général de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail le craint. Il vient de lancer un appel à la raison en rappelant cette évidence que "réaliser des bénéfices à court terme ne sert à rien si cela risque d'engendrer des problèmes à long terme. Tous nos travaux démontrent que plus le lieu de travail est sain, plus il tend à être productif." Cette logique qui tend à souligner que la prévention n'est pas une charge mais un vecteur de performances globales pour une entreprise, est-elle cependant suffisamment comprise et admise ?

Contenus de la revue

Grand entretien
Simon Charbonneau, un robin sorti du bois

Les enjeux du développement, les politiques publiques des risques et du développement durable, le principe de précaution, l'inflation des textes, autant de sujets sur lesquels Simon Charbonneau, juriste éminent et militant de la cause écologique, a accepté d'engager une discussion ferme avec Hubert Seillan.

Nombre de pages :
7
Prix au téléchargement : 3,15€
Santé au travail
La santé au travail en quête de sens

Alors que les négociations entre les partenaires sociaux sur un accord de modernisation de la médecine du travail viennent d'échouer et que le dossier est désormais de la seule responsabilité de l'État, il n'est pas inutile de revenir sur les enjeux d'une évolution nécessaire. C'est l'objet de ce dossier. En outre la tenue en juin 2009 à Toulouse du congrès de la santé au travail, nous a conduit à recueillir les points de vue de ses organisateurs.

Nombre de pages :
18
Prix au téléchargement : 7,20€
Santé-sécurité au travail
Produits chimiques
L'évaluation du risque sanitaire des salariés

Les produits chimiques ont envahi toutes les activités professionnelles et domestiques, de sorte que la santé des salariés et des populations demande que leur utilisation fasse l'objet de protocoles de sécurité fiables et respectés. Dans le champ des entreprises, le droit du travail impose à l'employeur une obligation générale de sécurité qui comporte celle d'évaluer les risques auxquels les salariés sont soumis par leur travail. Mais la démarche est loin d'être bien maîtrisée, notamment dans le domaine des effets cumulés et différés. C'est pourquoi l'étude comparée de différentes méthodes que nous proposent une médecin et une hygiéniste industrielle mérite une attention particulière.

Nombre de pages :
6
Prix au téléchargement : 3,00€
Santé-sécurité au travail
Marché des équipements de sécurité
Quelles démarches commerciales ?

Les fabricants et distributeurs d'équipements de sécurité ont rarement l'occasion de communiquer par des chroniques dans les revues de prévention. Leur moyen privilégié est aujourd'hui le salon professionnel où nous sommes également présents. Cette proximité nous a permis, avec l'appui d'Éric Dejean-Servières, organisateur des salons Préventica, de leur donner la parole et d'évoquer ce que sont leurs démarches commerciales.

Nombre de pages :
2
Prix au téléchargement : 1,00€
Santé-sécurité au travail
Les enjeux et les leviers d'une culture de prévention

S'il est une question délicate à cerner, c'est certainement celle de la culture de la prévention. La terminologie est d'ailleurs très ambiguë, car on parle indifféremment de "culture du risque" et de "culture de la sécurité". Il est vrai que le terme prévention est lui-même très flou, si l'on en croit par exemple les trois dimensions que lui accorde l'OMS, mais aussi parce qu'il évoque à la fois les actions visant les dangers à leur source et leur confinement, la protection individuelle et collective et la limitation en termes de dépistage et de secours. C'est donc avec un grand intérêt que nous avons reçu une contribution d'étudiants du Cnam que nous avons décidé de proposer à la lecture des professionnels que sont nos lecteurs. Il ne fait pas de doute que la culture est une donnée essentielle de la responsabilité, sans laquelle aucun dispositif n'a de chance d'être animé.

Nombre de pages :
4
Prix au téléchargement : 2,00€
Environnement
Un pamphlet contre la pensée unique

Que, dans ce même numéro, soient publiés un entretien avec Simon Charbonneau et ce texte de Michel Turpin, qui est son contraire, ne surprendra pas le lecteur averti de Préventique Sécurité. L'une de nos règles de conduite est en effet de permettre et favoriser les échanges sur les sujets les plus conflictuels, dès lors que les auteurs manient l'analyse et le raisonnement avec suffisamment d'autorité pour que l'on puisse leur répondre. Michel Turpin a une double légitimité pour lancer une critique fondamentale à l'encontre de la nouvelle religion que constitue l'écologie, il est intelligent et cultivé et toute sa carrière témoigne d'un bel engagement pour la cause de l'environnement. Mais il a du mal à accepter comme parole d'évangile ce qui lui semble devoir être matière à discussion par manque de preuve avérée. Il le dit avec la fermeté et l'élégance qui lui sont habituelles.

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3
Prix au téléchargement : 1,50€
Santé-sécurité au travail
Chantiers du BTP
Les obligations du maître d'ouvrage, de l'entreprise générale et du coordonnateur

Les chantiers de construction et de génie civil sont soumis aux dispositions de la loi du 31 décembre 1993 et de son décret du 26 décembre 1994. Ces textes poursuivent une démarche d'organisation engagée par la loi du 6 décembre 1976 et ses décrets de 1977). Ces dispositions sont désormais codifiées sous les articles L. 4531-1 et s et R. 45321 et s. du Code du travail. Ce dispositif juridique a permis sans aucun doute une amélioration indiscutable de la santé-sécurité et des conditions de travail sur les chantiers dits du BTP. Mais ils ont encore beaucoup de mal à être compris et mis en œuvre. Nous en avons une bonne illustration avec l'affaire suivante.

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3
Prix au téléchargement : 1,50€
Sécurité
L'atome rouge
L'aide à l'Urss des savants allemands entre 1945 et 1961 (5)
Les savants en quarantaine et leur retour en Allemagne

Dans les quatre chapitres précédents ont été décrits :
- les conditions de recrutement et la montée en puissance des savants allemands experts nucléaires, "amenés" à collaborer avec les Soviétiques (n°103) ;
- leur départ pour une destination inconnue en Sibérie (n°104);
- leur réussite pour sauver et mettre en service l'usine russe en Sibérie (n°105);
- la récupération de l'uranium nazi par les Russes (n°106).
Vint ensuite le temps de la quarantaine avant le retour en Allemagne, du moins en RDA.

La "saga" se poursuit dans les numéros 109 et 110.
L'ensemble est disponible en un seul article : L'aide à l'Urss des savants allemands entre 1945 et 1961 (série complète)

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6
Prix au téléchargement : 3,00€
Actualité législative et réglementaire
Création d'un 3e régime du droit des installations classées
Qu'est-ce qui va changer ?

La législation des installations classées pour l'environnement, qui comportait deux régimes, celui de l'autorisation et celui de la déclaration, en comporte désormais un troisième, régime hybride dit "d'enregistrement". L'avocat Christian Huglo, qui est sans doute l'un des meilleurs experts du droit de l'environnement (cf. Préventique Sécurité n° 105), fait une analyse serrée des changements auxquels les professionnels vont être confrontés. En premier lieu, du fait de la réforme dans la nomenclature qui est obligatoire et qui doit être engagée par décret.

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4
Prix au téléchargement : 2,00€
Actualité législative et réglementaire
La réforme de l'enquête pénale
L'analyse très libre d'un grand professionnel

La procédure pénale est en cours de réforme, sur des points très importants comme ceux de l'enquête, de l'instruction et des rôles respectifs des procureurs et des juges. Un rapport récent d'un magistrat au Président de la République ayant formulé quelques propositions au demeurant très favorables aux directives données par le Président lors de plusieurs discours, Alain Blanchot, un grand praticien du droit qui fut successivement avocat et magistrat du parquet, nous offre ses réactions. Esprit cultivé et libre, l'auteur présente un état des lieux en creux et en bosses indispensable à la bonne compréhension de la question.

Auteur(s):
Nombre de pages :
4
Prix au téléchargement : 2,00€
Jurisprudence
L'obligation de sécurité du salarié dans la jurisprudence sociale

Si l'employeur, quand il exerce la fonction de chef d'entreprise, a bien une obligation générale de sécurité, qui est qualifiée également d'obligation contractuelle de sécurité de résultat par la jurisprudence sociale, le salarié n'est pas sans obligations. Les conditions du licenciement présenté ici en donnent une illustration.

Auteur(s):
Nombre de pages :
2
Prix au téléchargement : 1,00€
Bibliothèque
Les livres (n° 107)
Les ouvrages présentés dans le n° 107
  • Le cygne noir - La puissance de l'imprévisible, par Nassim Nicholas Taleb
  • Antimanuel d'écologie, par Yves Cochet
  • Modélisation de l'environnement : entre natures et sociétés, sous la direction de Dominique Hervé et Francis Laloë
  • Utilisation de produits absorbants appliquée aux pollutions accidentelles, par François Xavier Merlin et Pascale Le Guerroué
  • Pourquoi ça tombe ?, par Marion Salvador et Matthys Levy
  • Les maux de la terre - Regards croisés sur la santé au travail en agriculture, par Dominique Jacques-Jouvenot et Jean-Jacques Laplante
  • Conditions de travail - Bilan 2008, par le ministère du travail (direction générale du travail)
  • La neuroergonomie, par Pierre Cazamian

8 autres ouvrages sont indiqués, sans commentaires.

Auteur(s):
Nombre de pages :
4
Prix au téléchargement : 2,00€
Santé et travail
Développement durable et santé au travail (1)
La santé au travail et la santé pour tous

Le développement durable est un concept très fédérateur, soulignons-nous très souvent (cf. en particulier, l'entretien avec Simon Charbonneau, p. 7 de ce numéro), qui s'étend bien au-delà des enjeux environnementaux. Son application aux questions de santé est ici étudiée avec finesse par Émile Phan Chan The. Après avoir souligné que les questions de santé ne sauraient être vues sous l'angle de mécanismes génétiques distincts des mécanismes environnementaux, il présente un état des lieux rigoureux de la santé au travail en France et en Europe et des données de la prévention.

La seconde partie de cet article a été publiée dans le n°108.
L'ensemble est disponible en un seul article : Développement durable et santé au travail (série complète).

Nombre de pages :
5
Prix au téléchargement : 2,50€
Santé et travail
Faire face aux troubles et risques psychosociaux
Quelle organisation et quels moyens ?

Alors que les suicides au travail sont si nombreux qu'ils encombrent l'actualité (V. l'éditorial du n° 107), Jacques Rondeleux et quelques membres expérimentés de son équipe semblent nous dire qu'il ne suffit pas de dénoncer. Encore faut-il engager les moyens nécessaires à la prévention, la seule démarche responsable.

Nombre de pages :
1
Prix au téléchargement : 0,50€
Santé et travail
La chronique juridique
Harcèlement moral

La chronique juridique est entièrement consacrée aux très nombreuses décisions de la Cour de cassation en matière de harcèlement moral. Certains arrêts semblent mettre en cause les systèmes d'organisation et de management des entreprises.

Auteur(s):
Nombre de pages :
1
Prix au téléchargement : 0,50€
Santé et travail
Les fiches-conseil du médecin du travail
Campagne de vaccination
Pandémie grippale A(H1N1) 2009

De quelle maladie s'agit-il ? Quelles sont les priorités sanitaires ? Quels sont les risques et les précaution à prendre ? Un état complet du dispositif français.

Nombre de pages :
6
Prix au téléchargement : 3,00€