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Le concours Préventique 2011 (118)

Couverture du n°118 de Préventique Sécurité
118
Juillet-août
2011

Les meilleurs mémoires d'étudiants en gestion des risques

Prix: 
24
N° ISSN: 
1262-4055

Communication d'urgence - L'accident de l'Airbus sur l'Hudson

La sécurité dans les rallyes automobiles

Le dossier de ce numéro présente le concours Préventique des meilleurs mémoires d'étudiants en gestion des risques qui est le témoignage, avec le répertoire des formations supérieures, de l'attention que nous portons à la formation de celles et ceux qui auront en charge la maîtrise des risques dans notre société. Cette même préoccupation a amené le retour sur un véritable cas d'école de l'accidentologie : les explosions de l'usine Metaleurop de Noyelles-Godault en 1993 et 1994. Michel Turpin nous en expose les tenants et les aboutissants.
Dans ce numéro particulièrement varié, vous découvrirez un bilan d'étape de la crise de l'E. coli, un cas de communication d'urgence, l'accident d'avion de l'Hudson, la gestion de la sécurité dans un rallye automobile, des retours d'expérience de prévention du suicide ou encore la chronique d'une pénibilité ordinaire sur un chantier.

Extrait de l'éditorial: 

La capacité doit percer sous la compétence
Les accidents, les catastrophes de quelque origine que ce soit, font régulièrement la démonstration de dysfonctionnements liés à l'incompétence. L'exemple des accidents survenus dans l'usine Metaleurop de Noyelle-Godault en 1993 et 1994, sur lesquels nous revenons dans ce numéro, illustre bien cette remarque. L'incapacité des responsables de l'établissement à interpréter des anomalies techniques et à mettre en œuvre une organisation d'urgence y est patente. C'est donc en termes de capacité qu'il convient d'aborder la question de la compétence.

Contenus de la revue

Le concours Préventique 2011 des meilleurs mémoires en gestion des risques

Ce dossier est consacré à la 5e édition du concours des meilleurs mémoires d'étudiants en gestion des risques. Après une présentation en forme de bilan et d'évolution, Michel Turpin, président du jury, développe ses analyses et appréciations et les étudiants primés présentent leur travail de mémoire dans un texte qui se veut court et synthétique. Consultez l'introduction du dossier pour découvrir les sujets des mémoires lauréats (fichier téléchargeable gratuitement à droite, plus haut).

Nombre de pages :
16
Prix au téléchargement : 6,40€
Gestion de crise
Communication et maîtrise des risques
15 janvier 2009 : un Airbus A320 se pose sur l'Hudson à New York

Alors qu'il a décollé de l'aéroport de La Guardia à New York depuis 2 minutes et 4 secondes, un Airbus A320 perd ses deux moteurs à la suite d'un impact avec un vol d'oiseaux. 3 minutes et 40 secondes plus tard, le pilote pose celui-ci sur la rivière Hudson, en pleine ville. Dans ce temps très court, le commandant de bord et le contrôle aérien ont eu, pendant 2 minutes et 23 secondes, des échanges d'une exceptionnelle précision. Ils savaient que de leur qualité dépendait en partie la sauvegarde de l'avion.

Nombre de pages :
3
Prix au téléchargement : 1,50€
Risques industriels
1993-1994, les accidents de l'usine Metaleurop
Un cas d'école

En revenant sur les accidents survenus dans l'usine Metaleurop, il y a près de 20 ans, Michel Turpin, qui exerça en cette occasion la fonction d'expert de l'administration, fait œuvre pédagogique utile. Le dossier qu'il nous offre a en effet valeur d'un «cas d'école» qui pourra être très utilement intégré dans les projets pédagogiques sur les risques.

Auteur(s):
Nombre de pages :
15
Prix au téléchargement : 6,00€
Risques professionnels
Pratiques professionnelles et risques professionnels
Quelle articulation de leurs évaluations ?

L'évaluation des pratiques professionnelles (EPP) constitue un levier d'accompagnement du changement et de développement de la performance dans les organisations. Mais qu'est-ce qui différencie l'EPP au sein des établissements de soins et l'EPP telle qu'elle est mise en œuvre dans le secteur des services ?
La principale différence réside dans la gouvernance. Dans la plupart des organisations, l'EPP est conduite sous la responsabilité de la fonction ressources humaines et s'intègre dans le processus global d'évaluation du personnel. Dans les établissements de santé, celle-ci est placée sous la responsabilité du comité médical de l'établissement. Les EPP peuvent ouvrir une porte aux managers permettant une approche efficiente des risques dans la pratique médicale. Une telle appropriation du dispositif favorise le dialogue à l'intérieur des services autour d'objectifs tel que le mieux-être au travail, l'actualisation des connaissances et la prévention des risques psychosociaux et par conséquent iatrogènes.

Nombre de pages :
6
Prix au téléchargement : 3,00€
Tribune libre
Polémiques autour de la LGV Tours-Hendaye

Les grands projets technologiques suscitent naturellement des oppositions sur les territoires concernés. C'est la loi historique du genre. C'est le cas de la ligne à grande vitesse Tours-Hendaye. Les recours administratifs se multiplient tout au long de son tracé (cf. rubrique Jurisprudence par Hubert Seillan) tandis que les clivages politiques s'estompent. Nous publions deux analyses fortement convergentes dans la contestation. Un professeur de droit, écologiste critique et militant, qui suit de très près son développement, fait ici une analyse de ses données économiques et sociales et un élu local du Nord Pays basque, vice-président de la communauté de communes Errobi, souligne les faiblesses des prévisions de Réseau ferré de France.

Nombre de pages :
2
Prix au téléchargement : 1,00€
Sécurité publique
Le rallye automobile
Une entreprise à risque à haut niveau de sécurité

Ce reportage n'est pas une chronique sportive. Son auteur n'en aurait d'ailleurs pas les compétences. Ce n'est pas la course qui a retenu son attention, mais le système rallye lui-même, avec les rôles de l'État, de la fédération sportive et des organisateurs. Un système dont chacun des protagonistes a des missions précises qui respectent celles des autres. C'est un modèle d'organisation qui permet aux équipes et aux pilotes de s'engager en sécurité dans cette activité dangereuse de la course automobile sur des routes départementales.

Auteur(s):
Nombre de pages :
6
Prix au téléchargement : 3,00€
Actualité législative et réglementaire
Santé-sécurité au travail dans la fonction publique de l'État
Un droit dans la ligne de l'existant

Hubert Seillan présente le décret du 28 juin 2011 qui modifie celui du 28 mai 1982 sur la santé-sécurité au travail dans la fonction publique de l'État.

Auteur(s):
Nombre de pages :
1
Prix au téléchargement : 0,50€
Jurisprudence
Incendie involontaire
Responsabilité pénale de la personne morale

Cour de cassation, chambre criminelle, 22 février 2011, n°10-87676, arrêt publié au bulletin.
Cet arrêt mérite tout d'abord une attention particulière parce qu'il apporte des précisions sur les conditions d'existence de l'infraction d'incendie involontaire.
Il donne toute sa force à la distinction entre le feu et l'incendie, qui est fondamentale pour les démarches de prévention.
Il requiert également l'intérêt des juristes et des préventeurs parce qu'il confirme une évolution de la jurisprudence sur la responsabilité de la personne morale. Alors que la loi subordonne celle-ci à la faute d'un de ses organes ou représentants et en fait une responsabilité indirecte, la Cour accepte qu'elle soit établie directement, sur la base des manquements qui résultent de son propre fonctionnement.

Auteur(s):
Nombre de pages :
2
Prix au téléchargement : 1,00€
Jurisprudence
LGV Tours-Bordeaux
Rejet des actions contentieuses des associations

Arrêt du Conseil d'État n°330256, du 28 mars 2011, Collectif contre les nuisances du TGV Chasseneuil-du-Poitou et Migne-Auxanges. Simon Charbonneau commente cet arrêt qu'il juge caractéristique de l'attitude de l'administration française.

Nombre de pages :
1
Prix au téléchargement : 0,50€
Bibliothèque
Nous avons lu…
Les livres présentés dans le n° 118
  • Grenelle de l'environnement : l'histoire d'un échec, par Stéphane Kerckhove
  • Les mots pour le pire - Dictionnaire énervé de l'écologie, par Yves Paccalet
  • Projets d'infrastructures et impacts environnementaux, par Pierre Samuel Nemb
  • Droit de l'environnement, par Pascale Martin-Bidou
  • Ingénieries et sciences humaines - La prévention des risques en dispute, par Dominique Pécaud
  • Risques émergents : un pilotage stratégique, par Catherine-Antoinette Raimbault et Anne Barr
  • Éloge du risque, par Anne Dufourmantelle
  • La fabrique du passé - Construction de la mémoire sociale : pratiques, politiques et enjeux, par Jean-Yves Boursier
  • La sanction préventive en droit de la responsabilité civile, par Cyril Sintez
  • Guide de responsabilité médicale et hospitalière - Quelle indemnisation du risque médical aujourd'hui ?, Sabine Gibert
  • L'intervention en ergonomie, par Marie Saint-Vincent, Nicole Vézina, Marie Bellemare, Denys Denis, Élise Ledoux et Daniel Imbeau

4 autres ouvrages sont indiqués sans commentaires.

Nombre de pages :
4
Prix au téléchargement : 2,00€
Santé et travail
Quel avenir pour le télétravail ?

Les technologies de la communication ont ouvert la voie à une nouvelle organisation du travail dite télétravail. Plutôt que d'effectuer son travail dans les locaux de l'entreprise, le travailleur, qui peut être salarié ou indépendant, va le réaliser chez lui. Pour les salariés, de nombreuses questions se posent, car le droit du travail a du mal à être adapté à cette situation, notamment en ce qui concerne ses dispositions sur la santé-sécurité. L'actualité nous a conduit à publier la réponse du ministre du travail à une question écrite d'un député sur ce sujet, dans l'Actualité législative et réglementaire (fichier accessible gratuitement, cf. ci-dessus à droite). Nous invitons nos lecteurs à s'y reporter avant d'entamer la lecture de ce petit texte qui pose de bonnes questions sur cette pratique.

Nombre de pages :
2
Prix au téléchargement : 1,00€
Santé et travail
Prévention du suicide
Enseignements des retours d'expérience

Les enjeux de la santé mentale et des risques qui y sont associés improprement sous la qualification de «risques psychosociaux» semblent dominer tous les autres enjeux de la santé au travail. Cela nous paraît assez inquiétant car dans le silence couvent d'autres risques d'une extrême gravité individuelle et collective, et en particulier en raison de l'utilisation désordonnée des produits chimiques. Néanmoins, la question ne saurait être jugée comme subalterne, notamment quand elle est abordée sous l'angle des suicides. Nous l'abordons dès lors assez régulièrement dans ces colonnes. Cet article est dû à un grand professionnel de la prévention en santé mentale, qui a dirigé des équipes pluridisciplinaires sur des interventions majeures. Il témoigne de ses nombreux retours d'expérience.

Nombre de pages :
3
Prix au téléchargement : 1,50€
Chronique juridique
Le droit du CHSCT de faire appel à un expert

Les CHSCT sont considérés aujourd'hui comme devant être les partenaires privilégiés des directions des entreprises dans leurs démarches de prévention. Disposant de droits relativement importants, il est souvent observé qu'ils n'en usent que très modestement. Toutefois, le recours à un expert qui leur est ouvert semble être de plus en plus exercé, et ce avec l'appui de la jurisprudence qui est particulièrement favorable à leurs demandes.
Dans l'affaire inédite que nous présentons, la demande a été engagée avec succès par le syndicat CGT de l'hôpital Pellegrin de Bordeaux. La direction
a engagé un pourvoi en cassation qui n'est pas suspensif.

Auteur(s):
Nombre de pages :
2
Prix au téléchargement : 1,00€
Les fiches-conseils du médecin du travail
Chronique d'une pénibilité ordinaire sur un chantier chez un particulier

La question de la pénibilité au travail est devenue primordiale. Elle fit l'actualité lors des discussions très polémiques du Parlement sur la loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites. La publication de cet article du docteur Phan Chan The intervient alors que deux décrets du 7 juillet précisent les obligations des employeurs dans les entreprises d'au moins cinquante salariés dont 50 % sont exposés à des facteurs de pénibilité.
L'auteur présente un chantier de rénovation chez un particulier qui est un bon exemple de pénibilité du travail.
La fiche-conseil suivante, parue dans le n°119, traite plus particulièrement de l'exposition aux poussières de bois.
Les deux sont disponibles en un seul fichier.

Nombre de pages :
6
Prix au téléchargement : 3,00€
Crise du "concombre tueur" : bilan d'étape

Après la première série de contaminations, principalement en Allemagne, entre mai et juin 2011, plusieurs cas sont apparus dans la région bordelaise le 22 juin. Jean-François Narbonne présente la souche de l'Escherichia coli en cause dans les deux situations, issue d'échanges successifs et particulièrement virulente.

Nombre de pages :
1
Prix au téléchargement : 0,50€