L'inventaire 2011 des accidents technologiques (117)

Couverture du Préventique Sécurité n° 117
117
Mai-juin
2011

Installations classées, barrages, mines et carrières, transports, canalisations…

Prix: 
24
N° ISSN: 
1262-4055

Le "concombre espagnol tueur"

Audit de capacité
Exposition aux substances chimiques
Suicide et travail

Nous terminions ce numéro alors que les autorités allemandes peinaient à gérer la crise de la contamination alimentaire par l'Escherichia coli. Lorsque nous avons reçu les premières réactions de Jean-François Narbonne, l'expert en toxicologie bien connu, nous n'avons pas hésité à les présenter tant les questions qui se posaient déjà sont importantes. Autres domaines, autres risques, le dossier présente l'inventaire annuel des accidents technologiques réalisé avec le Barpi, notre partenaire au ministère de l'écologie, indispensable en termes de retour d'expérience. Et comme l'actualité nous avait amené à la fois la nouvelle d'un autre suicide à France Télécom et celle d'une décision importante de la Cour de cassation, nous proposons un mini-dossier sur le suicide au travail. À noter également les contributions de Patrick Lagadec sur la capacité de gestion des crises, de Michel Llory sur l'absence d'information sur les risques chimiques après le raz-de-marée au Japon, d'Annie Thébaud-Mony sur la toxicité des fibres courtes d'amiante, d'Olivier Soria sur la législation en rapport avec les nanotechnologies. La rubrique Jurisprudence est consacrée à la décision de la Cour de cassation au sujet de l'affaire du Queen Mary II.

Extrait de l'éditorial: 

La causalité du vide
Un salarié se suicide en s'immolant par le feu, le 26 avril dernier. Compte tenu du nombre annuel élevé des suicides en France, estimé à 17 pour 100 000 habitants, cet événement aurait du passer inaperçu. Mais il ne l'a pas été. Les grands médias en ont au contraire fait leur une, pendant plusieurs jours. Mais il s'agissait d'un cadre de France Télécom, entreprise dans laquelle de nombreux salariés se sont suicidés depuis quelques années, et l'acte, qui a eu lieu dans l'enceinte de l'entreprise, a été également précédé d'une longue lettre de dénonciation des pratiques managériales.

Contenus de la revue

Santé publique
Le "concombre espagnol tueur" : premières interrogations

Jean-François Narbonne se penche sur l'affaire de la contamination à la bactérie Escherichia coli en Allemagne, qui avait amené une première incrimination de concombres de provenance espagnole. Il pose les premières interrogations sur le vecteur des bactéries en cause, leur virulence et le fonctionnement du système d'alerte européen.

Nombre de pages :
1
Prix au téléchargement : 0,50€
Grand entretien
" Un chantier qui traîne n'est pas une bonne chose pour la prévention "

Parmi les institutions publiques de prévention, il en est une qui n’a pas de correspondance en Europe, car elle n’exerce ses compétences que dans le cadre d’une activité professionnelle, celle du bâtiment et des travaux publics. L’organisme professionnel de prévention, dit OPPBTP est aujourd’hui dirigé par Paul Duphil, un ingénieur civil des Mines de Paris disposant d’une double expérience dans l’industrie et dans une collectivité territoriale. Il a bien voulu nous recevoir et répondre à nos questions.

Auteur(s):
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6
Prix au téléchargement : 3,00€
Risques technologiques
L'inventaire 2011 des accidents technologiques

Les informations que le Barpi communique chaque année dans ce dossier sont le fruit d'un formidable travail de recensement, d'analyse, de synthèse et de classement et elles méritent une attention toute particulière en raison de la qualité de leurs enseignements préventiques. Fondés sur des données réunies depuis près de 30 ans, ceux-ci ont une valeur exceptionnelle qu'aucun préventeur ne devrait méconnaître. Cet inventaire a pour mission d'établir des tendances et, généralement, celles-ci évoluent lentement. Cependant, nous notons que depuis quelques années, les défaillances organisationnelles constituent le premier facteur d'accidents, dépassant largement les défaillances matérielles. Cette constance ne peut cependant surprendre les observateurs attentifs, car les signaux sont nombreux depuis plusieurs années, qui indiquent un affaiblissement inquiétant de l'organisation des entreprises. Mais ils sont encore trop faiblement perçus par beaucoup.

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16
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Sécurité nationale
Audit des capacités de gestion des crises
À l'heure des nouveaux défis

Le principe de responsabilité auquel il est souvent fait référence ici impose que l’on ait conscience que l’on doit avoir une capacité de gestion en rapport avec ses missions. Patrick Lagadec qui ausculte depuis longtemps les organisations publiques et privées et observe l’insuffisance de leurs capacités en cas de crise, demande aux dirigeants d’engager des pratiques d’audit de capacité. On aura compris qu’il ne s’agit pas de s’assurer d’une conformité. C’est plus compliqué, mais plus efficace.

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6
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Risques technologiques
Après le désastre du Japon et de Fukushima
Le trou noir des risques chimiques

Si nous avons été saturés d’informations sur la centrale nucléaire de Fukushima et sur le risque nucléaire, rien n’a été dit sur le risque chimique. Or il est certain que le tremblement de terre et le raz-de-marée ont endommagé des équipements chimiques, des photos diffusées en témoignent. Michel Llory, qui est l’un des meilleurs spécialistes de l’accidentologie, s’en étonne et pose quelques questions qui attendent des réponses. Ceux des lecteurs qui disposent d’informations­ sont bien sûr invités à entrer en contact avec nous.

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3
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Santé publique
Les fibres courtes d'amiante sont-elles toxiques ?
Vraie "fausse controverse" sur la toxicité des fibres d'amiante

On peut penser que le débat sur la toxicité de l’amiante a vécu, notamment grâce aux articles très clairs et documentés du regretté Henri Pezerat. Mais c’est sans compter sur la capacité de certains irréductibles à refuser d’admettre l’évidence du moins pour les fibres courtes. Dans cet article, Anne Thébaud-Mony rappelle les données historiques et l’état actuel de la science sur le sujet. Nul doute que l’utilisation de ce matériau doit être subordonnée à des mesures de prévention adéquates.

Nombre de pages :
4
Prix au téléchargement : 2,00€
Risques industriels
Projets industriels et débat public
La Rochelle, île de Ré, du local au global

Une pièce d’un genre très contemporain se joue en ce moment dans la vieille cité portuaire de l’Atlantique. Et le public concerné par cette représentation pourrait bien être universel. Car s’il est vrai que notre planète mondialisée est devenue un village, l’évolution d’un seul quartier de ville peut révéler bien des aspects du monde comme il va…

Nombre de pages :
4
Prix au téléchargement : 2,00€
Sécurité sanitaire
L'environnement juridique des nanotechnologies

L’infiniment petit envahissant la société dans tous les aspects de son développement matériel, celle-ci doit légitimement se poser la question de savoir si cet effet de taille appelle un dispositif juridique particulier. La réponse à cette question est loin de faire l’unanimité, mais comme le droit a vocation à enserrer les faits sociaux et à leur donner une qualification, il n’est pas inutile d’en connaître les données­. Olivier Soria présente ici cet encadrement juridique.

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6
Prix au téléchargement : 3,00€
Actualités manifestations
Opecst, 14 avril 2011
L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques

Si la capacité d’innovation d’une société est un indicateur pertinent de sa vitalité, la France doit vieillir. C’est ce qui ressort de l’audition organisée par l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques. Michel Turpin y assistait.
Il en rapporte l’essentiel en s’interrogeant notamment sur la portée du phénomène générationnel.

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2
Prix au téléchargement : 1,00€
Jurisprudence
Une décision de cassation fondée sur des principes
L'accident du chantier du Queen Mary II, 15 novembre 2003

L'identification des responsables pénaux après des accidents et catastrophes est subordonnée à un double travail d'analyse sur la causalité et sur les définitions de fonction des personnes physiques. Mais le tribunal de Saint-Nazaire et la cour d'appel de Rennes qui ont jugé les circonstances de l'accident survenu sur le chantier du Queen Mary II ont effectué une étude trop superficielle pour leur permettre d'identifier les différentes causes, notamment d'organisationnel, ainsi que les personnes qui avaient mission d'y faire échec. En sanctionnant la décision des juges d'appel, la Cour de cassation rappelle la place que doit occuper l'analyse des faits dans la conduite du procès pénal, confirmant ainsi les réserves que nous avions pu formuler à l'égard de ces deux décisions dans nos commentaires précédents.

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Nombre de pages :
4
Prix au téléchargement : 2,00€
Bibliothèque
Nous avons lu…
Les livres présentés dans le n° 117
  • Le correcteur, par Ricardo Menéndez Salmon
  • L'apocalypse n'est pas pour demain, par Bruno Tertrais
  • Constitution et risque(s), sous la direction de Placide M. Mabaka
  • Sociétés, environnement, santé, sous la direction de Nicole Vernazza-Licht, Marc-Éric Gruénais et Daniel Bley
  • Atlas mondial du nucléaire, par Bruno Tertrais
  • L'Europe au volant, par Virginie Perrey
  • Xynthia, une tragédie prévisible, sous la direction de Denis Mercier et Martine Acerra
  • Réaliser le plan de continuité d'activité de son entreprise, par Olympe Cavallari et Olivier Hassid
  • Sociologie des risques domestiques - Des accidents invisibles ?, par Michèle Lalanne

7 autres ouvrages sont indiqués sans commentaires.

Nombre de pages :
4
Prix au téléchargement : 2,00€
Santé et travail
Comparaison entre quelques systèmes de santé au travail
France, Allemagne, Royaume-Uni

Alors que le gouvernement, le Parlement et les partenaires sociaux s’efforcent laborieusement de trouver la solution la moins mauvaise pour permettre aux services interentreprises de satisfaire a minima à leurs missions, il n’est pas inutile de rechercher des éclairages comparés. Le travail effectué par Gilles Leclercq est particulièrement riche d’informations­ et singulièrement reposant.

Auteur(s):
Nombre de pages :
2
Prix au téléchargement : 1,00€
Santé au travail
La surveillance biologique des expositions aux substances chimiques

La chimie est partout, dans le travail, dans la vie quotidienne, dans l’environnement et les produits naturels, de sorte qu’elle inquiète. Dans l’incapacité évidente de la supprimer ou encore d’écarter toute exposition humaine, la démarche qui paraît la plus raisonnable n’est-elle pas d’organiser une surveillance biologique des personnes. La démarche est proposée ici sous le double éclairage des pratiques américaines et européennes.

Nombre de pages :
5
Prix au téléchargement : 2,50€
Santé au travail
Suicide et travail

Deux événements majeurs donnent de l’actualité à cette question. D’une part, le suicide d’un agent de France Télécom dans la banlieue de Bordeaux, le 26 avril dernier, et d’autre part, la condamnation au titre de la faute inexcusable de la sté Renault par la cour d’appel de Versailles le 19 mai 2011 (p. 86). Cette décision confirme le jugement du tribunal des affaires de sécurité sociale (Tass) de Nanterre du 17 décembre 2009 dont Renault avait fait appel.
Le dossier que nous proposons dans les pages qui suivent doit permettre de mieux apprécier à la fois les facteurs du suicide et les conditions d’application de la législation sur les risques professionnels.

Nombre de pages :
7
Prix au téléchargement : 3,15€
Santé et travail
La chronique juridique
Harcèlement moral

La chronique de ce numéro est consacrée aux nouveaux apports jurisprudentiels en matière de harcèlement moral.

Auteur(s):
Nombre de pages :
1
Prix au téléchargement : 0,50€