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Pour une mémoire vivante du risque (129)

Couverture du Préventique n° 129
129
Mai-juin
2013
Prix: 
25
N° ISSN: 
2262-2144

Une mine de déchets sous les pieds

Santé sécurité au travail, les infos de l'UE

L'importance de la mémoire dans la gestion du risque est le thème du dossier de ce numéro 129, qui propose aussi un reportage dans le Gard, où diverses activités sur d'anciens sites miniers génèrent de nombreux risques de santé publique.
Également à lire : la quantification des risques, les substances psychoactives au travail, l'emprise compliquée du droit pénal sur la santé publique…

Ce numéro est maintenant épuisé. Il est disponible au format numérique (PDF) sur demande à commande@preventique.org.

Extrait de l'éditorial: 

C’est au pied du mur que l’on voit le maçon
Les échanges enrichissent la pensée et lui ouvrent des perspectives. C’est ainsi que quelques-uns de ceux que j’ai eu récemment me paraissent exprimer une évolution inquiétante qui mérite l’attention.
Le jury du concours Préventique des meilleurs mémoires d’étudiants en maîtrise des risques s’étant réuni, il y a quelques jours, pour sélectionner les candidats, ses observations nous invitent à réfléchir sur l’évolution des pratiques de la prévention. En substance, tous les membres du jury ont regretté que les étudiants présentent des mémoires ayant trop peu de liens avec les réalités professionnelles.

Contenus de la revue

Pour une mémoire vivante du risque

Ce thème de la mémoire vivante du risque nous invite à considérer les enseignements du passé comme des facteurs déterminants de l’analyse, de la synthèse, de l’évaluation et des décisions comme des comportements. Si cette idée est généralement assez bien partagée, sa mise en œuvre doit cependant pouvoir être améliorée.
À cet effet, nous avons réuni pour ce dossier quelques éléments de méthode, des réflexions et des propositions issues de regards professionnels croisés.

Nombre de pages :
19
Prix au téléchargement : 7,60€
Croisement des risques
Reportage à Saint-Félix-de-Pallières
Pollution des sols et risques sanitaires
Importance des pratiques sociales

Un sol pollué peut être diversement dangereux, en fonction de sa composition et du régime des eaux et des vents. Mais les pratiques sociales, les activités, qui s'y déroulent peuvent être particulièrement dangereuses lorsqu’elles modifient certaines de ces données. De sorte que les risques sanitaires pour les populations sont singulièrement accrus. C’est le cas de l’ancien site minier qui s’étend sur plusieurs communes du Gard, dont Saint-Félix-de-Pallières.

Alertés de la question, nous avons effectué un reportage sur place, que nous publions ici avec les données scientifiques et toxicologiques nécessaires à la compréhension de la situation. Sont également présentés les témoignages de divers habitants, particulièrement confrontés aux risques induits par la situation, ainsi que ceux des autorités publiques concernées.

Simplifiées dans cet article, les données scientifiques complètes, issues de l'enquête de spécialistes (dont André Picot et Jean-François Narbonne, bien connus de nos lecteurs), sont disponibles sur demande.

Le sujet est également abordé dans notre blog.

Nombre de pages :
9
Prix au téléchargement : 3,60€
Analyse des risques
Causalité par défaut ou démonstration zéro

Les liens de causalité guident les mécanismes de la prévention, de la réparation et de la répression. Ils sont cependant parfois délicats à saisir. Ce qui explique que des libertés soient souvent prises quant à l’établissement de leur preuve. Des présomptions sont ainsi souvent substituées à l’analyse. En prévention parce que l’on raisonne plus sur les règles que sur les faits ; en réparation, parce qu’elles fondent le régime des accidents du travail. Mais en droit pénal, l’absence de causalité exclut toute recherche de faute. D’où le malaise que l’on peut ressentir lorsqu’une juridiction retient un lien de causalité à défaut de la preuve d’un autre.
Daniel Montaron qui est ingénieur, apporte ici une leçon exemplaire aux magistrats et aux juristes qui sont emportés par d’autres finalités que celles de la raison.

Auteur(s):
Nombre de pages :
4
Prix au téléchargement : 2,00€
Risques industriels
Sites Seveso et risques industriels - Les défaillances de la loi Bachelot

L’association Plus jamais ça, ni ici ni ailleurs nous adresse son analyse du fonctionnement du dispositif issu de la loi Bachelot de 2003 sur les risques technologiques. Elle montre la concordance des logiques des risques technologiques et nucléaires, que nous avons toujours soulignée dans Préventique. Cependant, des dispositifs juridiques distincts encadrent chacune des questions. Alors que la loi va fêter ses 10 ans en juillet, nous sommes heureux de publier cette contribution à l’optimisation des pratiques.

Nombre de pages :
2
Prix au téléchargement : 1,00€
Gestion du risque
Le pari de la confiance

Il n’est pas de démarche collective sans confiance. Mais la confiance ne peut être aveugle et les professionnels savent que le contrôle est aussi une donnée essentielle de la gestion des risques. Michela Marzano qui enseigne à l’université Paris-Descartes en ausculte, pour notre plus grand plaisir, les forces et les faiblesses. Elle en déduit qu’elle est nécessairement un pari humain. Son analyse doit être lue avec attention et méditée par tous ceux qui animent des collectifs et des organisations.

Auteur(s):
Nombre de pages :
3
Prix au téléchargement : 1,50€
Santé et travail
Les informations de l'Union européenne
Agence de Bilbao

Cette nouvelle rubrique est le fruit d’une coopération éditoriale entre l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) et Préventique.
Rubrique régulière d’informations à partir de ce numéro 129, elle y présente les prix 2013 des bonnes pratiques en santé au travail, ainsi que les résultats d'un sondage d'opinion européen qui montre les deux sujets de préoccupation majeure des travailleurs : le stress et le vieillissement.

Auteur(s):
Nombre de pages :
2
Prix au téléchargement : 1,00€
Santé et travail
De l’utilité de la quantification systématique des risques

Les pratiques actuelles d’évaluation des risques sont passées au crible du solide raisonnement critique d’un professeur doté d’une forte expérience de terrain. Après avoir rappelé les fondamentaux méthodologiques de la prévention, Jacques Malchaire conteste l’utilité des mesurages systématiques visant les référentiels des valeurs limites. Il en appelle à la raison en soulignant que le rapport coût-avantage en relativise fortement l’utilité.

Nombre de pages :
3
Prix au téléchargement : 1,50€
Santé et travail
La rubrique des services de santé au travail
En marge des mécanismes de l’agrément

Le renouvellement de l’agrément des services doit désormais compter avec les nouveaux objectifs de la loi du 20 juillet 2011 qui a réformé de manière substantielle le droit des services de santé au travail. On peut ainsi comprendre que surgissent des difficultés liées à l’expression de logiques contradictoires. La légitimité des démarches administratives anciennes est désormais confrontée à celle des démarches contractuelles nouvelles. C’est l’objet de cette rubrique que d’en analyser les données et de proposer des axes de progrès conciliants. La démarche du contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) devrait y aider.

Auteur(s):
Nombre de pages :
2
Prix au téléchargement : 1,00€
Santé et travail
La rubrique des services de santé au travail
Paris, 7 décembre 2012, quand les intervenants en prévention des risques professionnels scrutent leur avenir

Les IPRP s’organisent. Ils se réunissent et réfléchissent sur leurs missions au sein des services interentreprises. La journée d’échanges et de recherche qu’ils ont organisée le 7 décembre dernier, a permis de mieux comprendre leurs aspirations et leurs inquiétudes. Elle a également et surtout fait la preuve que ce type de rencontre est indispensable pour l’affirmation de leur identité et l’optimisation de leurs activités.

Auteur(s):
Nombre de pages :
2
Prix au téléchargement : 1,00€
Santé et travail
La chronique juridique
Croissance des contentieux

Les contentieux civils en santé au travail semblent croître. D’une part, par les contentieux civils traditionnels relatifs à la reconnaissance des maladies professionnelles et de la faute inexcusable, mais d’autre part, par la multiplication des contentieux du licenciement. Quant aux contentieux pénaux, ils se renouvellent par la place qu’y occupe aujourd’hui la personne morale.
La rubrique de jurisprudence de ce numéro traite également de cette question de la responsabilité pénale de la personne morale (article indépendant de celui-ci).

Nombre de pages :
2
Prix au téléchargement : 1,00€
Santé et travail
Les fiches-conseils du médecin du travail
Dépistage et gestion du mésusage de substances psychoactives

Les addictions multiples que les médecins du travail observent bouleversent les enjeux de la santé au travail et posent en termes nouveaux la question de la fiabilité humaine des collaborateurs, notamment lorsque ces derniers ont des activités et des missions de sécurité.
Dans cette fiche-conseil, le docteur Phan Chan The présente les conclusions et recommandations du dernier congrès de la Société française d’alcoologie et de la Société française de médecine du travail.

Nombre de pages :
4
Prix au téléchargement : 2,00€
Actualités manifestations
SFEN, Paris, 6 et 7 décembre 2012
Rex de Fukushima, premières conséquences pour le nucléaire (2)

Les accidents et catastrophes sont toujours sources d’enseignements très utiles pour le futur. L’exercice d’analyse qualifié de retour d’expérience ou Rex est dès lors particulièrement nécessaire, de même que la communication des conclusions de ses auteurs. Fukushima, la catastrophe majeure de ce début de siècle, a fait l’objet de nombreuses analyses et de discussions dans des colloques.
Michel Turpin a synthétisé pour nous celles de la Société française d'énergie nucléaire (SFEN).
La première partie de son article a été publiée dans le numéro 128.
Les deux articles sont disponibles en un seul fichier.

Auteur(s):
Nombre de pages :
3
Prix au téléchargement : 1,50€
Jurisprudence
L’emprise compliquée du droit pénal sur la santé publique
Éléments d’explication

Le droit pénal est inégalitaire, car il est des domaines où la répression est particulièrement forte et d’autres où elle s’exerce en pointillés, comme dans les affaires de santé publique. Hubert Seillan fait une analyse des données juridiques, sociales et culturelles qui permettent d’expliquer sinon de comprendre le phénomène.
Écrit en mars dernier, son article reçoit le renfort de la cour d’appel de Paris qui a annulé, le 17 mai 2013, l’ensemble des décisions de mises en examen de la juge d’instruction, madame Bertella-Geffroy, parmi lesquelles celles de hauts fonctionnaires comme madame Aubry.

Auteur(s):
Nombre de pages :
3
Prix au téléchargement : 1,50€
Jurisprudence
Deux décisions de la Cour de cassation commentées

Accidents du travail et responsabilité pénale de la personne morale
La responsabilité d’une personne morale ne peut être retenue que si une faute a été commise par un de ses organes ou représentants. Mais en cas de causalité indirecte, une personne physique peut être relaxée parce que sa faute n’a pas le degré de gravité suffisant. Sa simple faute suffit cependant à engager la responsabilité pénale de la personne morale.

Délits de main d’œuvre, travail dissimulé
Des relations vendeur–acheteur peuvent-elles être sources du délit de travail dissimulé ? L’arrêt que nous présentons valide une décision de relaxe de la cour d’appel de Lyon. Ainsi peut-on penser que le contrat de vente protège les donneurs d’ordres contre l’infraction de main d’œuvre. Mais l’analyse serait trop sommaire.

Auteur(s):
Nombre de pages :
1
Prix au téléchargement : 0,50€
Bibliothèque
Nous avons lu… pour le n°129

Les livres présentés dans le n°129 :

  1. La démocratie environnementale, par le Conseil d’État;
  2. Changements environnementaux globaux et droits de l’homme, sous la dir. de Christel Cournil et Catherine Colard-Fabregoule;
  3. La contamination, études réunies par Véronique Adam et Lise Revol-Marzouk;
  4. Anatomie de la rumeur, par Cass R. Sunstein;
  5. Gestion de crise – Les exercices de simulation : de l’apprentissage à l’alerte, sous la dir. de Sophie Gaultier-Gaillard, Michel Persin, Benoît Vraie;
  6. La sécurité des systèmes d’information des établissements de santé, par Cédric Cartau;
  7. Accidents de la route et inégalités sociales, par Matthieu Grossetête;
  8. Gestion des risques, par Martine Pimont.

    2 autres ouvrages sont présentés plus succinctement :

  9. Une société heureuse au travail, par François Davy
  10. Les services de santé au travail interentreprises : une réforme en devenir, rapport public de la Cour des Comptes.
Auteur(s):
Nombre de pages :
3
Prix au téléchargement : 1,50€