Santé au travail, la réforme impossible (116)

Santé au travail, la réforme impossible
116
Mars-avril
2011
Prix: 
24 €
N° ISSN: 
1262-4055

www.preventique.org
Il se découvre en avril

Japon : premières questions
Géopolitique et risques
Jugement Concorde

Réforme de la santé au travail
La santé au travail va faire l’objet d’une prochaine loi, mais cette réforme laissera en suspens les principales questions qui inquiètent les acteurs de ce monde. Ce numéro présente le projet de loi avec diverses contributions et un entretien avec Stéphane Pimbert, directeur de l’INRS. Le général Faupin propose un essai de prospective à partir des événements survenus au Maghreb comme au Machrek. Robert Andurand décrit l’exploitation des sables et schistes bitumineux. La catastrophe au Japon amène les premiers questionnements de Patrick Lagadec et de Simon Charbonneau.

Extrait de l'éditorial: 

Le doute, la sécurité, le Mediator et …

Jamais dans l’histoire de l’humanité, la sécurité n’a fait l’objet d’autant de recherches, de publications, de modélisations savantes fondées sur la certitude que là sont les bonnes pratiques. Le phénomène est né au XIXe siècle avec les premières réglementations du travail et de l’industrie, l’idée dominante étant alors que le respect des règles garantit la sécurité. Cependant, l’idée étant de démontrer que le respect des règles ne pouvait suffire, il a été prolongé et enrichi plus tard par le taylorisme et l’organisation scientifique du travail, puis par l’ergonomie, la psychologie et la sociologie. Plus récemment, la gestion des risques et la pensée cindynique l’ont engagé, dans la production d’une explication rationnelle et complète des dangers, des risques et des dommages...

… Fukushima

Notre éditorial était rédigé lorsque, le 11 mars dernier, le Japon a été victime d’un premier tremblement de terre suivi de plusieurs fortes répliques puis d’un tsunami et enfin d’un très grave accident nucléaire. Nous n’avons pas à en reprendre une seule ligne, tant ces événements confortent notre analyse. Toutefois, nous souhaitons le compléter sous l’éclairage de ce drame en trois actes.

Contenus de la revue

Grand entretien
Veille et prospective, mission essentielle de l’INRS
Stéphane Pimbert, directeur général

Lorsqu’à la Libération, le législateur a décidé de confier la gestion de l’indemnisation des accidents du travail et des maladies professionnelles à la Sécurité sociale, il lui a également fixé des missions de prévention et a créé l’organisation nécessaire avec notamment les services de prévention. L’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) est née dans cette logique, un an plus tard. 64 ans après, les enjeux de l’hygiène et sécurité ont bien changé, les risques professionnels qui étaient essentiellement liés aux accidents se sont déplacés fortement sur les maladies. Nous avons voulu savoir comment l’Institut a opéré les mutations nécessaires en rencontrant Stéphane Pimbert, son directeur général. Affable, ouvert, exigeant, celui-ci a accepté de répondre à nos questions

Nombre de pages :
4
Prix au téléchargement : 2,00€
Santé au travail, la réforme impossible

La santé au travail va faire l’objet d’une loi qui sera publiée prochainement au Journal officiel. Cependant la réforme ne sera pas importante, car elle laissera en suspens les principales questions qui inquiètent les entreprises, les services, les médecins du travail et les IPRP. C’est ce qui explique le titre que nous donnons à ce dossier. Celui-ci réunit une étude d’Hubert Seillan, des prises de position des partenaires sociaux, un article très engagé de Michel Turpin, dont on rappellera ici qu’il a été le directeur général de l’Ineris.

Nombre de pages :
14
Prix au téléchargement : 5,60€
Géopolitique
Maghreb, Machrek, quels risques pour demain ?

L’Afrique du Nord est aux marches de l’Europe. La géographie a voulu qu’une mer les distingue mais l’histoire a montré que cette mer pouvait être un bien commun, mare nostrum, comme un espace de conflits entre le monde chrétien et le monde musulman. Les changements en cours dans quelques-uns des pays du couchant, Maghreb, et du levant, Machrek, modifient de nombreuses données essentielles aux échanges entre les deux continents, mais également avec l’Afrique sub-saharienne. De nouvelles questions de sécurité se posent. Un effort d’analyse, de synthèse et d’évaluation des nouveaux risques doit être entrepris sans tarder afin d’éclairer ceux qui décident et ceux qui sont sur place. Le général Faupin, qui dispose d’une grande expérience, nous propose quelques orientations possibles, dans ce petit essai de prospective.

Auteur(s):
Nombre de pages :
7
Prix au téléchargement : 3,15€
Risques technologiques
Risque, techno-sciences, éthique et société (3e partie)
Les nouveaux risques, mythe ou réalité ?

Les rapports des techno-sciences et de la société ont longtemps été empreints de confiance. Mais les « nouveaux risques » qui surgissent dans les débats publics actuels sont le fruit du doute qui a succédé à la confiance, nous dit Christian Delvosalle dans la dernière partie de son étude.

Le début a été publié dans les 114 et n°115.

Les trois parties sont disponibles en un seul article : Risque, techno-sciences, éthique et société (série complète)

Nombre de pages :
5
Prix au téléchargement : 2,50€
Risques environnementaux
Une exploitation à hauts risques : les sables et schistes bitumineux

Les atteintes à l’environnement font aujourd’hui l’objet d’une attention soutenue, tout particulièrement quand les hydrocarbures sont en cause. Spectaculairement catastrophiques, en cas d’explosion ou de naufrage de pétrolier, elles peuvent être plus « sournoises » en cas d’exploitation de sables et de schistes bitumeux, nous explique ici Robert Andurand.

Auteur(s):
Nombre de pages :
6
Prix au téléchargement : 3,00€
Risques de la construction
Les risques du génie civil (2e partie)
Mieux intégrer les risques dans les projets - Questionnement et méthode

L’idée que la sécurité dans l’acte de construire doit être pensée sur la planche à dessin est ancienne. Mais elle a encore beaucoup de mal à être une pratique généralisée. Dans la deuxième partie de leur étude, Denys Breysse et son équipe proposent d’y aider par un processus méthodologique et organisationnel...
Dans la première partie, publiée dans le n°115, ils ont précisé leur pensée sur l’utilité et l’intérêt de la démarche à partir des retours d’expériences.

L'ensemble est disponible en un seul article : Les risques du génie civil (série complète).

Auteur(s):
Nombre de pages :
6
Prix au téléchargement : 3,00€
Jurisprudence
Accident du Concorde
Condamnation d’un technicien de maintenance et de la compagnie Continental Airlines

Ce jugement laisse à plusieurs égards un sentiment d’insatisfaction. Tout d’abord, parce qu’il donne l’impression que l’appareil judiciaire a du mal à apprécier la causalité, ensuite parce qu’il n’en a pas conscience, ce qui le conduit à la mise en cause pendant de longues années de personnes physiques, en raisonnant ab initio, plus à partir de la fonction que sur les manquements et les fautes. C’est le sentiment que l’on peut avoir avec celle de Claude Frantzen, de la direction générale de l’aviation civile, qui après avoir souffert l’épreuve du très long procès de l’Airbus au mont Sainte-Odile, a dû subir celui-ci, pour être finalement relaxé dans les deux cas.
Mais, c’est également parce qu’on attend d’un procès pénal qu’il dégage une leçon pédagogique de prévention, que nous sommes si réservés à l’égard de cette décision. L’aviation civile n’y trouvera aucun principe, aucun message en ce sens. Ce jugement pourra cependant être lu avec attention par les responsables des services de maintenance, pour les manquements qui ont été relevés à l’égard du technicien et du vice-président technique. On pourrait croire que l’accident de Concorde est un accident d’atelier.

Auteur(s):
Nombre de pages :
7
Prix au téléchargement : 3,15€
Bibliothèque
Nous avons lu… pour le n°116
Les livres présentés dans le n° 116
  • Petit vocabulaire de l’environnement par Teddy Auly, Frédéric Hoffmann et Anne-Marie Meyer
  • Le management des risques des entreprises et de gestion des projets par Alain Desroches, Franck Marle, Emilio Raimondo et Frédérique Vallée
  • Petite histoire illustrée du droit pénal par André Laingui
  • Santé : sortir des crises ? par Laurent Degos
  • Pratiques de GRH dans les pays francophones Ouvrage collectif sous la direction de Françoise Chevalier
  • Les 50 principales maladies professionnelles environnementales émergentes par Frédéric Deschamps et Sophie Boulanger-Deschamps
  • Prévention des crises et promotion de la paix Vol. 1 – Médiation et facilitation dans l’espace francophone
  • Sans stress la vie est impossible Comment le gérer par Nicole Baumann et Jean-Claude-Turpin
Auteur(s):
Nombre de pages :
4
Prix au téléchargement : 2,00€
Performances
La santé mentale en questions ?
Quelle prévention possible des risques dits psychosociaux ?

Les risques du travail qui concernent la santé mentale sont qualifiés de « psychosociaux », ce qui tend à mettre l’accent sur le dommage. Dès lors que la prévention doit viser les causes ou les dangers, il conviendrait d’abandonner cette appellation. Ce sont des conditions du travail qui peuvent altérer la santé mentale. C’est donc vers le travail que Laurent Samson oriente son analyse et ses propositions.

Auteur(s):
Nombre de pages :
4
Prix au téléchargement : 2,00€
Performances
Chronique juridique
À propos du CHSCT

La chronique de ce numéro est exclusivement consacrée au CHSCT. Nous rappellerons qu’il s’agit d’une instance représentative du personnel dont les missions sont consultatives, mais qui dispose d’une très grande autonomie de décision dans son fonctionnement. Après de très nombreuses décisions rendues ces dernières années, consacrées aux fonctions de ce comité, la Cour de cassation ainsi que les juges de première instance et d’appel se sont prononcés sur des litiges relatifs à la désignation et à l’organisation du CHSCT.

Auteur(s):
Nombre de pages :
2
Prix au téléchargement : 1,00€
Performances
Les fiches-conseils du médecin du travail
La circulation des deux (et trois)-roues, un sujet qui inquiète
Le cas de l’Île-de-France

Dans le cadre du plan santé au travail II, deux campagnes nationales de contrôle ont été retenues pour 2011 : le risque routier professionnel et les chantiers forestiers (circulaire DGT 2010/08). On n’apprécie généralement pas suffisamment l’importance du premier. Cependant les accidents routiers liés au travail sont la première cause de mortalité des accidents du travail (57 %), avec une forte proportion de ceux liés aux deux-roues. Ils sont en outre en augmentation régulière. La mise en place d’une telle priorité pour le contrôle de l’inspection du travail est donc tout à fait compréhensible. Soucieux d’aider les entreprises à mieux en apprécier les données, le docteur Phan Chan The y consacre sa fiche conseil.
La fiche-conseil suivante, " Mieux prévenir les risques routiers des deux (et trois) –roues" peut être considérée comme la suite.

Nombre de pages :
5
Prix au téléchargement : 2,50€