Un début d'année à risques (111)

Un début d'année à risques, n°111 de Préventique (mai-juin 2010)
111
mai-juin
2010
Prix: 
24
N° ISSN: 
1262-4055

L'inventaire 2010 des accidents technologiques

Aviation et maintenance - Services de santé au travail - Norme Iso 26000

Après la catastrophe d'Haïti, le début de cette année 2010 a vu trois événements, l'éruption d'un volcan islandais, la tempête Xynthia et la crise économique en Grèce, nous amènent à nous interroger sur la faiblesse de notre société face aux risques.

Les accidents technologiques font, comme chaque année, l'objet d'un inventaire qui alimentera un retour d'expérience encore insuffisamment pris en compte dans les organisations.

En prolongement de ce sujet, Michel Llory propose des pistes tirées des leçons de l’Histoire, Éric Peuch décrit l'intervention des secours sur un nuage chimique et Patrick Lagadec évoque la "drôle de grippe". La rubrique Jurisprudence revient sur les affaires de l'Erika et de Ghislenghien.

Extrait de l'éditorial: 

L'art de la décision
La réforme du dispositif de santé au travail est en voie d'aboutissement.(1) Ses principes actuels ont été inscrits dans le marbre de la loi en 1946, ce qui leur donne quelque crédit. Cependant, les enjeux de 2010 ne sont plus tout à fait ceux de l'après-guerre. On note une amélioration sensible des conditions de travail, une réduction importante du nombre des accidents du travail (mais une augmentation des maladies professionnelles), un renforcement des droits des salariés et de leurs représentants, une élévation de l'espérance de vie, une importance accrue accordée aux pathologies…

Contenus de la revue

Événement
Un début d'année à risques
Réflexions sur quelques événements

Plusieurs événements survenus en ce début d'année 2010 ont fait la preuve que nos dispositifs de prévention manquent pour le moins d'efficacité.
La catastrophe d'Haïti, nous avait adressé un message d'alerte, mais c'est avec condescendance que nous l'avons reçu. D'où l'intérêt qu'il convient d'accorder à la tempête Xynthia qui, quelques semaines plus tard, a ravagé nos côtes et a souligné nos insuffisances. Et si cela ne suffit pas à convaincre, nous poserons la question de la capacité de notre société développée à fonctionner lorsqu'elle est opposée à une éruption volcanique ?
Si enfin, l'on combine ces données à la crise financière dont nous croyions être sortis, mais qui se transforme en crise économique grave, en Grèce sûrement mais peut-être aussi dans d'autres pays de l'Union européenne, il est loisible de penser que notre approche du risque doit être plus responsable. Il n'y a pas de décision sans prévision, même si celle-ci manque de données et il n'y a pas de prévision sans volonté, c'est-à-dire sans une exigence responsable.

Nombre de pages :
13
Prix au téléchargement : 5,20€
Sûreté industrielle
Inventaire 2010 des accidents technologiques

Il n'est certainement pas de prévention efficace là où les enseignements du passé sont absents.
L'analyse des faits et des événements et en particulier celle des accidents permet, en effet, d'identifier les processus causaux et les mesures qui auraient pu empêcher la survenance du dommage, ou du moins d'en limiter l'ampleur.
La place que les entreprises et organisations doivent dès lors accorder aux retours d’expérience (Rex), devrait être centrale. Elle ne l'est malheureusement pas suffisamment. Nous savons que le traitement des accidents reste très timide, comme si l'on craignait d'approfondir leur explication. D'aucuns invoquent ici les risques pénaux, ou encore les obstacles du secret des procédures pénales, d'autres la difficulté méthodologique, le temps qui manque et peut-être aussi le souci de ne pas déranger l'harmonie sociale. Il reste cependant évident qu'une bonne pratique des Rex, participative et collective, sincère et transparente, permet de progresser.
La publication annuelle de l’Inventaire des accidents technologiques que réalise le ministère de l'écologie, grâce à son Bureau d'analyse des risques et des pollutions industriels (Barpi), ainsi mise à la portée du plus grand nombre, constitue une contribution déterminante pour la prévention.
Que nos lecteurs y puisent les informations utiles et, après les avoir intégrées dans leurs propres analyses, qu'ils en dégagent les leçons.

Auteur(s):
Nombre de pages :
16
Prix au téléchargement : 6,40€
Risques technologiques
Catastrophes industrielles et sécurité - Les leçons de l'Histoire (1re partie)
Les difficultés de la démarche

Les enseignements du passé sont généralement considérés comme essentiels à la compréhension du présent et à l'anticipation.
Cependant, nos pratiques d'exploitation des événements même les plus significatifs comme devraient l'être les accidents et catastrophes technologiques, restent très insuffisantes. Cette observation est d'autant plus importante dans ce numéro dans lequel est publié l'inventaire annuel des accidents technologiques du BARPI. L'effort fait par le ministère pour réunir et analyser les faits est très remarquable et il devrait être poursuivi sur le terrain, mieux que cela n'est fait par les organisations exploitantes et par les experts.
Ce nouvel article de Michel Llory apporte une contribution déterminante qui doit permettre de valoriser les pratiques. Conscient des difficultés de la démarche de retour d'expérience, il propose quelques pistes d'amélioration fondées sur sa propre expérience.
Il présentera les leçons du passé dans une synthèse de ses analyses dans le n°112.

L'ensemble est disponible en un seul article : Catastrophes industrielles et sécurité - Les leçons de l'Histoire (série complète).

Auteur(s):
Nombre de pages :
4
Prix au téléchargement : 2,00€
Risques technologiques
19 mai 2008, Charente-Maritime
Nuage chimique : intervention exemplaire du Sdis

Les accidents qui conduisent à des fuites de gaz ou de liquides toxiques sont particulièrement redoutés pour la gravité de leurs conséquences sur les populations et sur l'environnement. Les services de secours ont alors pour mission de limiter le plus possible les impacts dommageables de l'événement.
Éric Peuch, directeur des services d'incendie et de secours de la Charente-Maritime présente le cas d'un accident survenu le 19 mai 2008 dans la commune de La Tremblade. Les données du risque sont de deux ordres :
- une partie du produit s'est volatilisé dans un nuage important sur la commune ;
- l'autre partie s'est diluée dans l'eau, menaçant le bassin ostréicole de Marennes-Oléron.
Les interventions du Sdis ont permis de maîtriser les dangers pour les personnes et pour l'environnement.

Auteur(s):
Nombre de pages :
5
Prix au téléchargement : 2,50€
Santé publique
La " drôle de grippe "

Le titre choisi par Patrick Lagadec évoque les années 1939-40, au cours desquelles la France était officiellement en guerre mais ne combattait pas. Ce sont les années de la « drôle de guerre ». Cependant, en 1940, quelques semaines de combat suffirent à l'ennemi pour anéantir la France. En 2009, face à la « drôle de grippe », la France n'a pas eu à combattre.
Après avoir soumis les faits à examen, Patrick Lagadec, constate qu'elle a toutefois porté « une atteinte profonde à la crédibilité de nos systèmes de pilotage ». Mais, il ajoute avec humour que ce fut sans combats. Ce fut donc bien une « drôle de grippe ».

Auteur(s):
Nombre de pages :
5
Prix au téléchargement : 2,50€
Management
Aviation et maintenance
Les risques des réorganisations prévisibles

L'approche risques que Gérard Chevalier, président du Groupe Cybel, propose dans cette étude sur les changements qui devraient intervenir dans le secteur de la maintenance aéronautique, intéressera tous les professionnels de la prévention, dans la mesure où elle est une bonne illustration des principes qui gouvernent l'analyse des risques : identification des données, analyse, corrélations, synthèse, évaluation, scénarios, décisions.
Les changements annoncés soulignent l'importance qu'occuperont dans les années à venir les zones asiatiques et nord-africaines. Sait-on assez qu'un pôle aéronautique et spatial est en cours de constitution au Maroc, comprenant notamment le groupe Safran et l'école Centrale ?

Nombre de pages :
3
Prix au téléchargement : 1,50€
Monde francophone
Maroc
Norme Iso 26000 relative à la responsabilité sociétale
Vers une vision partagée de la responsabilité sociétale au niveau mondiale ?

La norme Iso 26000 est en cours d'élaboration. Son objet est d'aider à la mise en œuvre des principes du développement durable. En chantier depuis 2005, elle verra le jour en octobre 2010.
Cette norme aura une grande utilité pratique, car elle va fournir un cadre de référence international à la notion un peu trop floue de développement durable, tout en structurant et finalisant la responsabilité sociétale des organisations publiques et privées.
En raison des impacts de la norme sur la concurrence internationale, l'analyse d’un haut responsable marocain, ayant une forte vision francophone, mérite une attention particulière.

Nombre de pages :
3
Prix au téléchargement : 1,50€
Monde francophone
Maroc
Maintenance et risques, l'expertise du pôle Risques de l'Enim

La fonction maintenance est essentielle à la maîtrise des risques. L'intégration de la démarche d'analyse des risques dans les missions des services et entreprises spécialisées en maintenance devrait être une pratique normale. Nous savons cependant que leurs liaisons avec les organes spécialisés en santé-sécurité, sûreté, environnement sont généralement assez faibles.
D'où l'intérêt qu'il convient d'accorder au symposium international organisé à Rabat par l'Enim, une grande école d'ingénieurs en partenariat avec l'université de Mons en Belgique. M'Hamed Tahiri, qui a fondé et dirige le pôle Risques de l'école a animé pendant deux jours, des discussions transversales entre chercheurs et industriels. Il en fait une brève synthèse.

Auteur(s):
Nombre de pages :
2
Prix au téléchargement : 1,00€
Actualité manifestations
Conseil général de la Gironde, 12 avril 2010
Haïti, comment mieux reconstruire ?

Mener des réflexions pour jeter les bases de la reconstruction d'Haïti, tel était l'objectif d'une conférence à l'initiative d'une association d'Haïtiens vivant à Bordeaux. Patronnée par le conseil général de la Gironde (33), qui avait déjà contribué à l'aide financière après le séisme, elle a permis au public d'échanger avec les intervenants provenant d'horizons professionnels divers (ingénieurs, architectes, juristes, sociologues, élus, historiens…).

Auteur(s):
Nombre de pages :
1
Prix au téléchargement : 0,50€
Jurisprudence
Naufrage du pétrolier Erika
Total, pénalement coupable, civilement irresponsable
Cour d'appel de Paris, arrêt du 30 mars 2010

Préventique Sécurité a largement et durablement présenté les faits en rapport avec le naufrage du pétrolier Erika sur les côtes bretonnes, en 1999. Nous présentons ici l'arrêt de la cour d'appel de Paris qui confirme les condamnations pénales de tous les prévenus, y compris Total, mais infirme le jugement du tribunal sur le plan civil, en ne retenant pas la responsabilité de l'entreprise pétrolière.
La cour a fait application du droit maritime international qui dirige la responsabilité des pollutions par les hydrocarbures vers les propriétaires de navire et non vers les affréteurs. Un pourvoi en cassation a été formé par tous les protagonistes de cette affaire.

Auteur(s):
Nombre de pages :
3
Prix au téléchargement : 1,50€
Jurisprudence
Ghislenghien, Belgique, 30 juillet 2004
La responsabilité pénale de la personne morale dans les droits belge et français
Tribunal correctionnel de Tournai (Belgique), jugement du 22 février 2010

La décision rendue par le tribunal de Tournai (Belgique), dans l'affaire de la très meurtrière explosion de gaz de Ghislengien, a été présentée et commentée par Hubert Seillan dans le numéro 110 de Préventique Sécurité. Emmanuel Daoud, avocat spécialisé, revient sur le jugement pour examiner les conditions de la responsabilité pénale des personnes morales dans le droit et la pratique belges et en proposer une analyse comparée avec le droit et la pratique française.

Nombre de pages :
4
Prix au téléchargement : 2,00€
Bibliothèque
Les livres (n° 111)
Les ouvrages présentés dans le n° 111
  • Les guerres du climat - Pourquoi on tue au XXIe siècle, par Harald Welzer
  • Écologies urbaines, sous la direction d'Olivier Coutard et Jean-Pierre Lévy
  • L'environnement dans la décision publique, sous la direction d'Olivier Chanel et Guillaume Faburel
  • La sécurité en entreprise - Prévenir et gérer les risques, par Olivier Hassid et Alexandre Masraff
  • La gestion des risques en entreprise - Identifier, comprendre, maîtriser, par Jean David Darsa
  • Risques et pratiques médicales, sous la directioon de Danièle Carricaburu, Michel Castra et Patrice Cohen
  • La place de la victime dans le procès pénal, sous la direction d'Yves Strickler
  • Le droit de la consommation dans son contexte économique, par Gilles Paisant et un collectif
  • Le contrôle de l'inspection du travail, par Nicolas Coudel
  • La santé mentale, l'affaire de tous, sous la direction de Viviane Kovess-Masféty

8 autres ouvrages sont cités sans commentaires.

Auteur(s):
Nombre de pages :
4
Prix au téléchargement : 2,00€
Santé et travail
Le fonctionnement souhaitable d'un service interentreprises
Propositions d'un médecin du travail

Les services de santé au travail sont organisés soit en services d'entreprise, que les médecins qualifient le plus souvent d'autonome, soit en services interentreprises, gérés par les employeurs réunis en association. Christian Crouzet, qui dirige un service interentreprises à Toulouse, après y avoir exercé comme médecin du travail, fait ici quelques propositions liées à son expérience, qui doivent permettre d'améliorer le fonctionnement de ces services.

Nombre de pages :
3
Prix au téléchargement : 1,50€
Santé et travail
La chronique juridique
Finalisation d'un accord sur le harcèlement au travail

La chronique de ce numéro est entièrement consacrée aux harcèlements au travail.

Auteur(s):
Nombre de pages :
2
Prix au téléchargement : 1,00€
Santé et travail
Risques psychosociaux et conduites addictives
Une liaison dangereuse pour la santé-sécurité au travail

Que les risques dits psychosociaux ne soient pas tous en liaison avec des conduites addictives est une évidence. Mais la dépendance à l'alcool et aux drogues de multiples natures n'est pas seule en cause, car les addictions peuvent relever des comportements, comme celui qui consiste à se dépêcher dans le travail. Le docteur Phan Chan The fait ici une analyse serrée des données des facteurs et des symptômes de cette liaison dangereuse et propose quelques conseils utiles de prévention.

Nombre de pages :
6
Prix au téléchargement : 3,00€