accident chimique

Sous-traiter en toute sécurité

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Bien qu’incontournable pour beaucoup d’entreprises, le fait d’externaliser certaines fonctions peut s’avérer contre-productif voire dangereux, si les implications de cette pratique ne sont pas justement analysées en termes de risques. A contrario, si elle est bien anticipée dès la recherche de prestataires et bien encadrée tout au long de la réalisation du chantier, la sous-traitance peut être efficace et générer de riches synergies.

Photo Jeanne Menjoulet, via Flickr

AZF, manœuvres et interventions médiatiques après la décision de la Cour de cassation

L'annulation du jugement de la cour d'appel de 2012 sur la catastrophe d'AZF par la Cour de cassation a donné lieu à un démarrage rapide des manœuvres et des interventions médiatiques.
Il semble que, loin de vouloir clarifier la situation pour arriver à plus de justice, certains veuillent de nouveau partir du résultat souhaité par eux et le justifier par des arguments de tout genre, ni scientifiques ni impartiaux.

Publié le 20/03/2015

Cassation de la décision d'appel d'AZF, un bienfait pour le droit

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La chambre criminelle de la Cour de cassation a cassé, le 13 janvier 2015, l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse du 24 septembre 2012 qui avait condamné la société Grande Paroisse et le directeur de l'établissement à des peines d'amende et ce dernier à trois ans d'emprisonnement dont deux ans avec sursis sur le fondement d'imprudences et d'inobservation des règlements en rapport avec une explosion accidentelle.

AZF, le doute émis depuis toujours par Préventique renforcé par la Cour de cassation

Le 13 janvier 2015, la chambre criminelle de la Cour de cassation a cassé l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse qui avait condamné la société Grande Paroisse et le directeur de l'établissement sur le fondement d'imprudences et d'inobservation des règlements en rapport avec une explosion accidentelle.

Publié le 13/01/2015

Waco 2013, Toulouse 2001

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Tous les retours d’expérience qui ont succédé à des catastrophes historiques liées à une explosion d’ammonitrate ont établi que celle-ci n’est possible qu’en présence d’un confinement et d’une très forte élévation de température. Les auteurs de cette étude (l'Équipe française, représentée par Laurent Jacob) ont cherché à savoir si ce modèle historique pouvait être vérifié dans la catastrophe de Waco (Texas). Après une rigoureuse analyse des faits, ils sont conduits à dire que les conditions ne sont pas réunies.

AZF : une enquête parlementaire serait utile

Peut-on accepter l'inacceptable ? De grandes voix dont deux anciens dirigeants de Charbonnages de France (ancien propriétaire de l’usine AZF), contestent la thèse officielle retenue par la Cour d’appel de Toulouse. Ce n’est pas tant la mise en cause de leur ancien établissement qui les a poussés à réagir que leur propre analyse de l’affaire. Et le manque de prise en compte de plusieurs témoignages dans l’instruction.

Publié le 11/04/2013

AZF, suite : l'État déclaré fautif, une décision bien surprenante

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On sait que le juge pénal a expliqué l'explosion de l'usine AZF et retenu les fautes de son directeur et de la société Grande Paroisse. L'arrêt de condamnation, qui fait l'objet d'un recours devant la Cour de cassation, produit cependant des effets indirects. Sur la foi de l'autorité de la chose jugée, le juge administratif vient de condamner l'État pour ses carences dans l'exercice de son pouvoir de police et de contrôle.