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Air France

Arrêt Air France, l'obligation de sécurité en zone de turbulences

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Sébastien Millet analyse l’arrêt «Air France» (25 novembre 2015), qui vient assouplir l’obligation de sécurité de résultat pour l’employeur sur le plan probatoire et conduit à faire évoluer l’appréciation par les juges des manquements dans ce domaine, en prenant mieux en compte les mesures de prévention prises au regard des exigences du Code du travail.

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