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amiante

Risque chimique, un nouvel enjeu sociétal (141)

Le risque chimique est en couverture du n°141 de Préventique
141
mai-juin
2015

Le nouveau système d'étiquetage des produits chimiques a été généralisé le 1er juin 2015, c'est l'occasion de mettre le risque chimique à la une, en insistant sur l'impératif d'une gestion des risques propre aux produits complexes.

BTP, une nouvelle approche de la prévention amiante

2,00€

Les travaux sur les constructions contenant de l’amiante nécessitent des moyens de prévention très spécifiques. Le projet « Règles de l’art » prévoit de passer d’une approche empirique à une approche standardisée. Cette nouvelle démarche qui confère un rôle spécifique aux organisations professionnelles est une condition à la réussite du plan de rénovation énergétique des bâtiments.

Affaire pénale de l'amiante, la chambre criminelle écarte la responsabilité des décideurs publics

2,00€

La question de l'amiante est une énorme affaire sanitaire, par le nombre de victimes connues, de celles qui se révèleront peu à peu sur un temps très long, par le traitement des bâtiments… Les assureurs provisionnent des milliards d'euros pour faire face à des indemnités probables.
Trois décisions juridiques récentes sur le sujet ont donc une grande importance, réduisant des dossiers à de simples affaires d'hygiène et sécurité.

À propos du préjudice d'anxiété

3,00€

On ne prend pas assez en compte que le phénomène du droit est constitué de trois données principales, celle des lois et règlements, celle des pratiques pacifiques qui passent essentiellement par la conclusion de contrats, et enfin celle des pratiques conflictuelles qui donnent souvent naissance à des contentieux judiciaires de types variés.

Panorama de jurisprudence (novembre et décembre 2013)

2,00€

La chronique propose un panorama de jurisprudence en novembre et décembre 2013 qui aborde:

  • le procès pénal de l'amiante (Cass Crim 10 décembre 2013);
  • les visites médicales et l'obligation de sécurité de résultat (Cass Soc 18 décembre 2013);
  • la responsabilité des services de santé au travail (Cass Civ 19 décembre 2013).

Vous avez dit "mesure" ?

Quand deux laboratoires différents présentent des résultats disparates difficiles à exploiter il est nécessaire de s’interroger sur les pratiques des mesures. C’est l'expérience qu'ont connu des techniciens du CEA de Saclay lors d'un récent chantier de désamiantage.
Le contrôle de la valeur limite d'exposition professionnelle (VLEP) aux fibres d'amiante devait se faire au vu des résultats provenant des mêmes échantillons. Mais comment les exploiter alors que les écarts pouvaient atteindre un facteur de 100?

Publié le 12/12/2013

Un chantier de désamiantage

4,00€

La nocivité des fibres d’amiante oblige les chantiers de désamiantage à un contrôle soutenu. Les contraintes réglementaires imposées aux entreprises sont de plus en plus importantes. Lors d’un chantier récent, le CEA a rencontré des difficultés pendant les différentes opérations de désamiantage et principalement lors des prélèvements d’échantillons permettant d’aboutir au contrôle de la valeur limite d’exposition professionnelle (VLEP).

L'urgence et le risque (132)

Le numéro 132 de Préventique
132
Novembre-décembre
2013

L'urgence caractérise notre société. Le mot rythme le fonctionnement des organisations politiques, économiques et sociales, ainsi que nos comportements et modes de pensée. Cette évolution est source de nouveaux dangers et appelle des capacités d'analyse renforcées. Or l'urgence tend plutôt à les affaiblir. Ce paradoxe est l'objet du dossier de ce numéro 132.

Panorama de la jurisprudence récente

0,50€

Voici un panorama de jurisprudence récente qui éclaire les notions d'obligation de sécurité de l'employeur comme celle du salarié, et de faute inexcusable.

Amiante, le procès français

2,00€

Le 26 juin 2012, la Cour de cassation a cassé l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris qui avait annulé la décision de mise en examen de 6 dirigeants d'Eternit. Alors que l'on pouvait penser que le dispositif pénal français ne permettrait pas l'ouverture du procès pénal français de l'amiante attendu par les parties civiles, cette décision relance la probabilité de celui-ci.

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