analyse

Santé mentale et risques du travail

6,59€

Nous refusant à placer la question sous le vocable de "risques psychosociaux" parce que celui-ci conduit à regarder plutôt les impacts et les pathologies que les causes et le travail, nous lançons un forum sur le sujet à partir des mots qui nous paraissent le mieux exprimer ce que sont les enjeux et ce que doivent être les démarches. Nous souhaitons également stabiliser des pratiques plus efficaces que ce qu'elles sont aujourd'hui. Il s'agit de passer des actions de limitation à des actions de prévention.

Rupture et inflammation d'un gazoduc, le jugement en appel

2,42€

Cour d'appel de Mons (Belgique), arrêt du 28 juin 2011
Nous poursuivons la présentation d'un cas particulièrement intéressant pour la formation initiale et continue. L'affaire du gazoduc de Ghislenghien pose en effet de nombreuses questions aux industriels, élus locaux, organismes de contrôles et professionnels de l'intervention et des secours. Elle permet également de faire une étude comparée des systèmes juridiques français et belges.

La responsabilité pénale de la personne morale dans les droits belge et français

1,94€

La décision rendue par le tribunal de Tournai (Belgique), dans l'affaire de la très meurtrière explosion de gaz de Ghislengien, a été présentée et commentée par Hubert Seillan dans le numéro 110 de Préventique Sécurité. Emmanuel Daoud, avocat spécialisé, revient sur le jugement pour examiner les conditions de la responsabilité pénale des personnes morales dans le droit et la pratique belges et en proposer une analyse comparée avec le droit et la pratique française.

Rupture et inflammation d'un gazoduc, 24 morts et 132 blessés

3,48€

Le procès pénal qui a suivi la catastrophe de Ghislenghien a trouvé un premier épilogue avec le jugement du tribunal de Tournai. C'est une affaire importante du point de vue des retours d'expérience et des enseignements qui peuvent en être tirés. Cette fiche de jurisprudence comporte trois parties principales :
- une présentation des circonstances de l'accident ;
- une analyse du jugement ;
- quelques observations.

Michel Turpin ou la subtilité de l'analyse

3,05€

Michel Turpin, ancien directeur de l'Ineris, accompagne Préventique Sécurité depuis des années et grâce à ses nombreux articles, sa pensée a façonné en partie la revue. Depuis près de 15 ans, il est l'un de ses piliers. On sait que ceux-ci sont assez diversifiés, car Préventique Sécurité est un lieu de rencontres où s’expriment librement des pensées venant d'horizons multiples. Mais ses contributions sont toujours essentielles et déterminantes pour sa ligne directrice.

Accident du Concorde

3,05€

Ce jugement laisse à plusieurs égards un sentiment d’insatisfaction. Tout d’abord, parce qu’il donne l’impression que l’appareil judiciaire a du mal à apprécier la causalité, ensuite parce qu’il n’en a pas conscience, ce qui le conduit à la mise en cause pendant de longues années de personnes physiques, en raisonnant ab initio, plus à partir de la fonction que sur les manquements et les fautes.