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Areva

La santé mentale, donnée essentielle de la maîtrise des risques

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Les phénomènes psychosociaux envahissent la vie professionnelle dans des proportions croissantes. Dans notre précédent numéro (n°123), nous avons publié avec le commentaire d'Hubert Seillan, un jugement du tribunal de grande instance de Paris qui annule une décision de la société Areva, de confier à une entreprise sous-traitante, certaines activités de maintenance.

L'infraction de déversement de substances peut être constituée même en l'absence de pollution

1,00€

Cour d'appel de Nîmes, 30 septembre 2011
Le droit pénal tend à régir tous les domaines du droit. Mais lorsque les textes sont flous, cette évolution est inquiétante pour les libertés
publiques.

Effets de l'obligation de sécurité de résultat

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Tribunal de grande instance de Paris, 5 juillet 2011
La décision présentée ici mérite une grande attention. On y verra la preuve renouvelée que les décisions des dirigeants peuvent être évaluées et annulées par les tribunaux civils en dehors de tout préjudice causé aux personnels ou d’un accident.

Risques industriels en débat (113)

Préventique Sécurité N°113 : Risques industriels
113
Septembre-octobre
2010

En quelques mots… Le Grenelle Environnement a suscité une table ronde consacrée aux risques industriels et nous en avons tiré matière pour le dossier de ce numéro, lui-même en convergence avec le Grand Entretien que nous accordé Chantal Jouanno, secrétaire d’État à l’écologie au moment de sa réalisation. Deuxième grand sujet : la situation d’Areva au Niger, avec une analyse exclusive de l’ambassadeur nigérien à Paris. Patrick Lagadec nous précise ses idées sur le pilotage des crises par les dirigeants. Robert Andurand commence une série historique sur les marées noires.

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