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chantier

Rupture et inflammation d'un gazoduc, le jugement en appel

2,50€

Cour d'appel de Mons (Belgique), arrêt du 28 juin 2011
Nous poursuivons la présentation d'un cas particulièrement intéressant pour la formation initiale et continue. L'affaire du gazoduc de Ghislenghien pose en effet de nombreuses questions aux industriels, élus locaux, organismes de contrôles et professionnels de l'intervention et des secours. Elle permet également de faire une étude comparée des systèmes juridiques français et belges.

Les dommages écologiques d'un chantier autoroutier

1,50€

Le cas présenté ici par le professeur Simon Charbonneau donne une bonne illustration des bouleversements subis par les écosystèmes lors de grands travaux d'aménagement du territoire, en l'occurence l'autoroute Bordeaux-Pau (A65), inaugurée en décembre 2010. Mais dans cette affaire, la gravité des impacts est d'autant plus grave que le concessionnaire et l'État semblent avoir envisagé avec légèreté leurs obligations, ce qui pose la question de leur responsabilité.

Coactivités, sous-traitance

2,00€

Chambre criminelle de la Cour de cassation, arrêt n° 10-86705 du 20 juillet 2011
L'arrêt que nous présentons apporte des éclairages qui seront très utiles sur deux points du droit dans les domaines de la santé-sécurité au travail et de la responsabilité pénale des dirigeants. Il permet de préciser, d'une part, les conditions d'application du décret du 20 février 1992 relatif aux interventions d'une entreprise extérieure dans une entreprise utilisatrice et, d'autre part, les conditions de la délégation de pouvoirs consentie à des salariés.

L'inventaire 2011 des accidents technologiques (117)

Couverture du Préventique Sécurité n° 117
117
Mai-juin
2011

Nous terminions ce numéro alors que les autorités allemandes peinaient à gérer la crise de la contamination alimentaire par l'Escherichia coli. Lorsque nous avons reçu les premières réactions de Jean-François Narbonne, l'expert en toxicologie bien connu, nous n'avons pas hésité à les présenter tant les questions qui se posaient déjà sont importantes. Autres domaines, autres risques, le dossier présente l'inventaire annuel des accidents technologiques réalisé avec le Barpi, notre partenaire au ministère de l'écologie, indispensable en termes de retour d'expérience.

La santé au travail en quête de sens (107)

Couverture du n°107 de Préventique Sécurité
107
Septembre-octobre
2009

Les négociations sur la modernisation de la santé au travail sont dans l'impasse, le projet de protocole d'accord critiqué, mais sur le terrain, les médecins nous offrent un assez beau dynamisme. C'est ce qui apparaît dans le dossier de ce numéro 107. Simon Charbonneau, un des principaux collaborateurs de la revue, fait l'objet du Grand Entretien. Un médecin et une hygiéniste du travail nous proposent une étude comparée sur les méthodes d'évaluation des risques des produits chimiques.

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