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Causalité par défaut ou démonstration zéro

Analyse des risques

Les liens de causalité guident les mécanismes de la prévention, de la réparation et de la répression. Ils sont cependant parfois délicats à saisir. Ce qui explique que des libertés soient souvent prises quant à l’établissement de leur preuve. Des présomptions sont ainsi souvent substituées à l’analyse. En prévention parce que l’on raisonne plus sur les règles que sur les faits ; en réparation, parce qu’elles fondent le régime des accidents du travail. Mais en droit pénal, l’absence de causalité exclut toute recherche de faute. D’où le malaise que l’on peut ressentir lorsqu’une juridiction retient un lien de causalité à défaut de la preuve d’un autre.
Daniel Montaron qui est ingénieur, apporte ici une leçon exemplaire aux magistrats et aux juristes qui sont emportés par d’autres finalités que celles de la raison.

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