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L'accident du tapis roulant des neiges

14 février 2004, Val-Cenis
Jurisprudence

Tribunal de grande instance d’Albertville, 24 novembre 2008
On se souvient sûrement de cette petite fille de 8 ans qui trouva la mort dans des conditions très douloureuses, après avoir été happée par la mécanique d’un tapis roulant des neiges. Les pouvoirs publics avaient immédiatement réagi en saisissant le Bureau d’étude des accidents de transport terrestres (BEA-TT) qui venait d’être créé. En parallèle à son enquête technique, le procureur de la République avait ouvert une information judiciaire. Nous notons que les enquêteurs techniques et judiciaires ont eu une coopération exemplaire qui a permis d’identifier les causes techniques, humaines et organisationnelles du drame. Le rapport technique auquel le tribunal fait de larges emprunts a apporté une aide précieuse au juge d’instruction et a facilité la mise en cause l’exploitant et de deux de ses agents, ainsi que le distributeur et le concepteur fabriquant de l’équipement.
Nous choisissons de publier d’importants extrait de ce rapport technique ainsi que du jugement du tribunal correctionnel, afin de permettre à nos lecteurs de disposer d’un dossier assez complet et cohérent ayant valeur de retour d’expérience. Nous le faisons suivre de nos observations.

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