Sur la place des parties civiles et des victimes dans les procès pénaux

Jurisprudence
Affaires Queen Mary II et AZF

Nous présentons dans cette chronique de jurisprudence les décisions rendues dans deux affaires qui ont eu un large traitement médiatique : l'effondrement de la passerelle du chantier du Queen Mary II et l'explosion de l'usine AZF de Toulouse.
Pour la première, nous avions déjà présenté la décision du tribunal correctionnel de Saint-Nazaire du 11 février 2008 dans le numéro 100 de juillet-août 2008. Ici c'est la décision de la cour d'appel de Rennes qui est commentée.
Pour la seconde, c'est le jugement du tribunal de grande instance de Toulouse du 19 novembre 2009, relaxant les prévenus, qui est présenté. Cette décision a ensuite été analysée et commentée dans le n° 109 de la revue.

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