danger

Pollution chimique des sols et risques multiples

Il est un sujet inquiétant, d’une grande actualité dans presque toutes les régions françaises. C’est celui des sols pollués par des activités industrielles, minières ou même agricoles, sur lesquels se développent des activités sociales. Les risques sanitaires peuvent y être très élevés, comme c’est le cas dans la petite commune de Saint-Félix-de-Pallières (Gard). Tous les ministères traitant des risques sont concernés : l’écologie et les risques technologiques, le travail, la santé, l’agriculture, l’intérieur avec la sécurité civile et la police.

Publié le 21/05/2013

Expertise et décision

9,29€

La condamnation récente à de lourdes peines d'emprisonnement de 7 experts par la justice italienne à propos du séisme meurtrier de L'Aquila a donné naissance à de nombreuses discussions sur les rôles respectifs des experts et des décideurs publics. Mais le sujet est ancien et plus large car il concerne également les décisions de justice, notamment celles qui interviennent après les accidents et sans doutes celles que doivent prendre les dirigeants des entreprises en cas d'urgence. Ce dossier tend à l'éclairer.

Le glossaire du danger 2013

8,52€

Ce petit dictionnaire, qualifié glossaire parce que son intention est d'ordre professionnel, s'est appelé jusqu'ici «Le glossaire du droit du danger». Conçu dans la perspective de l'explication et de la clarification d'une novation juridique élaborée autour du concept de danger, il se devait d'intégrer de nombreux termes en rapport avec les pratiques. Il apparaît désormais naturel qu'il prenne le nom de «glossaire du danger».
La version 2013 propose près de 300 définitions, souvent réactualisées, dans une présentation totalement nouvelle qui le rend plus agréable à consulter.

Santé et sécurité au travail - Droit de retrait - Accident du travail - Préjudice moral

0,95€

Quatre points importants sont abordés dans cette chronique :
• les nouvelles obligations relatives à l’information des travailleurs en matière de santé-sécurité au travail ;
• les conséquences de l’exercice injustifié du droit de retrait ;
• les responsabilités pénales à retenir en cas d’accident du travail survenu sur un chantier ;
• l’indemnisation du préjudice moral des descendants de la victime d’un accident du travail mortel.

Risque incendie et management global

2,86€

L'association Agrepi Maroc, qui regroupe des ingénieurs et experts agréés par le CNPP français, a organisé son congrès le 26 février 2009 à Casablanca, sur la gestion du risque incendie, Hubert Seillan, directeur de Préventique Sécurité a été invité à présenter une communication sur le thème du management global du risque. Le contexte donnait au sujet une importance particulière. En effet, le 27 avril 2008, un incendie survenu dans l'usine Rosamor qui fabriquait des matelas, a provoqué la mort de 56 personnes et occasionné de graves blessures à des dizaines d’autres.

Le droit du CHSCT de faire appel à un expert

0,97€

Les CHSCT sont considérés aujourd'hui comme devant être les partenaires privilégiés des directions des entreprises dans leurs démarches de prévention. Disposant de droits relativement importants, il est souvent observé qu'ils n'en usent que très modestement. Toutefois, le recours à un expert qui leur est ouvert semble être de plus en plus exercé, et ce avec l'appui de la jurisprudence qui est particulièrement favorable à leurs demandes.

L'évaluation du risque sanitaire des salariés

2,90€

Les produits chimiques ont envahi toutes les activités professionnelles et domestiques, de sorte que la santé des salariés et des populations demande que leur utilisation fasse l'objet de protocoles de sécurité fiables et respectés. Dans le champ des entreprises, le droit du travail impose à l'employeur une obligation générale de sécurité qui comporte celle d'évaluer les risques auxquels les salariés sont soumis par leur travail. Mais la démarche est loin d'être bien maîtrisée, notamment dans le domaine des effets cumulés et différés.

L'apport du management global des risques

1,45€

Les grands pays développés ont mis en place des dispositifs de prévention souvent complexes ; c'est en particulier le cas de la France. Les pays qui n'ont pas atteint le même niveau de développement sont cependant conduits à envisager ces dispositifs comme des modèles. Si cette démarche est louable, son efficacité est nécessairement relative, car elle ne tient pas assez compte des spécificités économiques, sociales et culturelles de ces pays.