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droit

Quelle trajectoire pour la transition écologique ?

26,91€

Les événements de l’Aude, à côté de tant d’autres et après l’ouragan Irma, nous ont rappelé à quelle violence nous risquons d’être soumis si nous ne nous engageons pas dans une réelle politique de transition écologique et solidaire, si nous ne changeons pas notre mode de vie, notre modèle économique productiviste. La démission de Nicolas Hulot est sans doute ce signal à cet égard.
Depuis 50 ans, cet appel est lancé. Sommes-nous vraiment sur la bonne trajectoire en matière de transition écologique ?

Éviter le risque juridique

1,00€

Le principe de base du droit sur le plan santé publique est de garantir l’innocuité d’un produit, ou d’une activité pour la santé des consommateurs du produit ou des opérateurs professionnels ou des riverains d’une activité (principe de la non-mise en danger de la vie d’autrui). Ce principe de droit est basé sur deux approches fondamentales concernant d’une part, la conformité d’un produit ou d’une installation et d’autre part, une évaluation du risque.

Nathalie Kosciusko-Morizet

3,00€

Quelles fonctions remplissent encore nos frontières, si aisément franchissables à l’heure de la dématérialisation des flux et de la mondialisation intense des échanges ? Quelle réglementation, comment en assurer le respect, garantir à la loi nationale sa pleine autorité ? Seuls des accords internationaux peuvent permettre l’application des droits nationaux. Nathalie Kosciusko-Morizet, députée, nous donne ici le ton : sans fermeté politique, nous n’avons aucune chance.

Le droit au service de la cybersécurité

2,00€

Faire face à l’insécurité sur le Net est évidemment stratégique. La délinquance, le crime organisé, le terrorisme doivent y être combattus, de même que les violations des droits des personnes. Le droit français mais aussi européen est évidemment une arme pour ce combat. Cet article en examine l’état.

La propriété intellectuelle dans l'entreprise

2,00€

Comment éviter de violer la propriété intellectuelle de contenus numériques?
Comment éviter qu'un droit de propriété sur un contenu numérique ne soit violé?
La maîtrise du droit français et européen est requise pour éviter ces deux risques particulièrement subtils à établir.
Quelques exemples très significatifs sont rassemblés par Danièle Véret, avocate à la Cour.

Le glossaire du danger, nouveautés 2014

1,00€

Les professionnels du danger qui viennent d'horizons multiples et développent des activités souvent très différentes ont du mal à communiquer entre eux en raison de la polysémie des mots et de leur technicité. Depuis 2007, Hubert Seillan s'est attelé à la rédaction d'un glossaire qu'il a enrichi progressivement, en revenant sur des explications et en intégrant de nouveaux termes.

Les livres présentés dans le n°132

3,00€
  1. La nature en fureur, photos de l'AFP et textes de Gilbert Grellet;
  2. Une catastrophe ordinaire - La tempête du 27 décembre 1999, par François Dedieu;
  3. Les risques majeurs et l’action publique, par le Conseil d’analyse économique;
  4. Droit de l’environnement industriel, par Olivier Soria;
  5. Raisons d’État, par Roger Marion;
  6. Dernières nouvelles du crime, par Alain Bauer;
  7. Manager dans l’incertitude - Pensée complexe et leadership, par Olivier Tribondeau;

Le glossaire du danger 2013

8,80€

Ce petit dictionnaire, qualifié glossaire parce que son intention est d'ordre professionnel, s'est appelé jusqu'ici «Le glossaire du droit du danger». Conçu dans la perspective de l'explication et de la clarification d'une novation juridique élaborée autour du concept de danger, il se devait d'intégrer de nombreux termes en rapport avec les pratiques. Il apparaît désormais naturel qu'il prenne le nom de «glossaire du danger».
La version 2013 propose près de 300 définitions, souvent réactualisées, dans une présentation totalement nouvelle qui le rend plus agréable à consulter.

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