Bottes UGG Pas Cher en France!

gaz

Rupture et inflammation d'un gazoduc, le jugement en appel

2,50€

Cour d'appel de Mons (Belgique), arrêt du 28 juin 2011
Nous poursuivons la présentation d'un cas particulièrement intéressant pour la formation initiale et continue. L'affaire du gazoduc de Ghislenghien pose en effet de nombreuses questions aux industriels, élus locaux, organismes de contrôles et professionnels de l'intervention et des secours. Elle permet également de faire une étude comparée des systèmes juridiques français et belges.

La responsabilité pénale de la personne morale dans les droits belge et français

2,00€

La décision rendue par le tribunal de Tournai (Belgique), dans l'affaire de la très meurtrière explosion de gaz de Ghislengien, a été présentée et commentée par Hubert Seillan dans le numéro 110 de Préventique Sécurité. Emmanuel Daoud, avocat spécialisé, revient sur le jugement pour examiner les conditions de la responsabilité pénale des personnes morales dans le droit et la pratique belges et en proposer une analyse comparée avec le droit et la pratique française.

Rupture et inflammation d'un gazoduc, 24 morts et 132 blessés

3,60€

Le procès pénal qui a suivi la catastrophe de Ghislenghien a trouvé un premier épilogue avec le jugement du tribunal de Tournai. C'est une affaire importante du point de vue des retours d'expérience et des enseignements qui peuvent en être tirés. Cette fiche de jurisprudence comporte trois parties principales :
- une présentation des circonstances de l'accident ;
- une analyse du jugement ;
- quelques observations.

Le péril animalier sur les aéroports (110)

Le péril animalier sur les aéroports, à la une du n°110 de Préventique Sécurité
110
mars-avril
2010

Que serait un monde sans oiseau ? Ils n’en sont pas moins un risque pour les aéroports que les professionnels qui y travaillent appellent le péril animalier, sujet du dossier de ce numéro.
Le grand entretien est consacré à Michel Turpin, un des piliers de notre revue par ses analyses essentielles.

Subscribe to RSS - gaz