Ghislenghien

Rupture et inflammation d'un gazoduc, le jugement en appel

2,42€

Cour d'appel de Mons (Belgique), arrêt du 28 juin 2011
Nous poursuivons la présentation d'un cas particulièrement intéressant pour la formation initiale et continue. L'affaire du gazoduc de Ghislenghien pose en effet de nombreuses questions aux industriels, élus locaux, organismes de contrôles et professionnels de l'intervention et des secours. Elle permet également de faire une étude comparée des systèmes juridiques français et belges.

Actes intentionnels, de malveillance et criminels (121)

Couverture du Préventique n° 121
121
Janvier-février
2012

Les dangers de source intentionnelle, actes de délinquance ou d'incivilité, actes criminels ou terroristes, se multiplient. Les organisations publiques et privées qui en sont la cible doivent engager de nouvelles stratégies de prévention et de défense. Voilà le thème du dossier de ce numéro, proposant d'intégrer la sûreté dans la maîtrise des risques, car nous vivons dans un contexte de forte incertitude, ici et là, dans la réalité géopolitique comme dans le monde virtuel.

La responsabilité pénale de la personne morale dans les droits belge et français

1,94€

La décision rendue par le tribunal de Tournai (Belgique), dans l'affaire de la très meurtrière explosion de gaz de Ghislengien, a été présentée et commentée par Hubert Seillan dans le numéro 110 de Préventique Sécurité. Emmanuel Daoud, avocat spécialisé, revient sur le jugement pour examiner les conditions de la responsabilité pénale des personnes morales dans le droit et la pratique belges et en proposer une analyse comparée avec le droit et la pratique française.

Rupture et inflammation d'un gazoduc, 24 morts et 132 blessés

3,48€

Le procès pénal qui a suivi la catastrophe de Ghislenghien a trouvé un premier épilogue avec le jugement du tribunal de Tournai. C'est une affaire importante du point de vue des retours d'expérience et des enseignements qui peuvent en être tirés. Cette fiche de jurisprudence comporte trois parties principales :
- une présentation des circonstances de l'accident ;
- une analyse du jugement ;
- quelques observations.

Un début d'année à risques (111)

Un début d'année à risques, n°111 de Préventique (mai-juin 2010)
111
mai-juin
2010

Après la catastrophe d'Haïti, le début de cette année 2010 a vu trois événements, l'éruption d'un volcan islandais, la tempête Xynthia et la crise économique en Grèce, nous amènent à nous interroger sur la faiblesse de notre société face aux risques.

Les accidents technologiques font, comme chaque année, l'objet d'un inventaire qui alimentera un retour d'expérience encore insuffisamment pris en compte dans les organisations.