harcèlement

Japon, vers la fin des « black companies ? » (2/2)

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Le gouvernement japonais a introduit différents dispositifs pour protéger des salariés accablés par le volume des heures supplémentaires : plafonnement du temps de travail, publication de listes de « black companies », guichets de « résolution » des conflits individuels au travail… La prise de conscience de la société civile pourrait faire émerger le cercle vertueux de l’exemplarité.

La société japonaise broie ses employés (1/2)

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Le Japon s’est longtemps défini comme un pays sans classe sociale. Depuis les années 2000, les conditions de travail se sont très gravement détériorées : surmenage, suicide de salariés pressurés et précarisés par les « Black Companies » transgressant toutes les lois. Gouvernement et acteurs sociaux veulent vaincre ce phénomène.

Harcèlement moral, quoi de neuf ?

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La question alimente particulièrement le contentieux judiciaire (civil et pénal), et constitue bien souvent un casse-tête à gérer pour les directions d’entreprise. Deux décisions de principe viennent d’être rendues dans ce domaine à une semaine d’intervalle, illustrant les soubresauts qui affectent la construction jurisprudentielle dans ce domaine. Une fois n’est pas coutume, voyons-y un signal plutôt optimiste.

Panorama de jurisprudence, d'octobre à décembre 2014

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  • La démission du salarié six mois après la survenance de faits de harcèlement ne justifie pas la requalification en licenciement. Cass. Soc., 19 novembre 2014, n°13-17729
  • L'employeur commet une faute inexcusable lorsqu'il ne respecte pas les obligations de sécurité et ce même en cas de faute d'un tiers. Cass. 2e Civ., 9 octobre 2014, n°13-14997
  • Rupture de contrat pour des faits de harcèlement. Cass. Soc., 22 octobre 2014, n°13-18 862
  • Obligation de sécurité de l'employeur et conflit entre salariés. Cass. Soc., 3 décembre 2014, n°13-18743

Panorama de jurisprudence (décembre 2013 à février 2014)

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Cinq décisions civiles sont présentées dans cette chronique:

  • deux portent sur l'indemnisation des accidents du travail et maladies professionnelles (Cass Civ 2e, 19-12-2013 et Cass Civ 2e, 23-01-2014),
  • deux sur des sujets de santé mentale (CassSoc, 12-02-2014 et Cour appel de Lyon, 21-02-2014),
  • une sur la charge de travail (Cass Soc, 12-03-2014).

Harcèlement moral

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L'introduction des phénomènes dits de harcèlement dans le dispositif de prévention du Code du travail, impose désormais aux dirigeants des entreprises de raisonner sur leurs causes. La jurisprudence pénale renforce cette obligation en sanctionnant son manquement ou l'insuffisance de sa mise en œuvre. Pour Chantal Lesage de La Haye, ces exigences juridiques sont les bienvenues, car elles doivent permettre d'envisager les facteurs du phénomène plutôt que ses conséquences, comme c'est le cas dans les pratiques dominantes.

AZF, la contre-expertise (124)

Revue Préventique n°124
124
Juillet-Août
2012

Voici un numéro tout à fait exceptionnel avec la présentation des résultats d'une contre-expertise de l'affaire AZF (2001), menée par une équipe indépendante de scientifiques et d'industriels. Elle propose un scénario qui remet totalement en question la thèse issue de l'instruction, et peut ainsi bouleverser le devenir de cette affaire (et la vision que nous en avons).

Les risques liés à la santé mentale au travail

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La santé au travail s’impose comme question centrale dans la conduite des entreprises. Dans ce champ nouveau, les risques en rapport avec le psychique occupent un espace qui tend à s’élargir d’une manière inquiétante. Il n’est donc pas étonnant que ce sujet de la santé mentale soit l’objet de conflits et que certains d’entre eux se poursuivent dans l’espace judiciaire. La connaissance des messages de la jurisprudence est donc d’une grande utilité pour tous les professionnels.

Santé mentale et risques du travail

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Nous refusant à placer la question sous le vocable de "risques psychosociaux" parce que celui-ci conduit à regarder plutôt les impacts et les pathologies que les causes et le travail, nous lançons un forum sur le sujet à partir des mots qui nous paraissent le mieux exprimer ce que sont les enjeux et ce que doivent être les démarches. Nous souhaitons également stabiliser des pratiques plus efficaces que ce qu'elles sont aujourd'hui. Il s'agit de passer des actions de limitation à des actions de prévention.

De la pénibilité du travail salarié

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Que le mot travail ait succédé à ceux de labeur, de tâche ou encore d’œuvre, d’une façon aussi définitive et générale, n’est pas le fait du hasard. Jean Morvan renvoie avec bonheur à son étymologie et donc à souffrance et à peine. Mais quand on sait que le mot s’est imposé à partir de la fin du XVIIIe siècle, époque où la révolution industrielle modifiait brutalement et très durement les conditions de travail, il n’est pas interdit de penser que l’évolution du mot ait été portée par la pratique populaire plutôt que par l’Académie.