hygiène et sécurité

De la médecine du travail à la santé au travail

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La médecine du travail, désormais qualifiée de « santé au travail », a 62 ans en ce début d'année 2009. Cependant, les pouvoirs publics, les partenaires sociaux, les enseignants de médecine du travail, les médecins du travail eux-mêmes considèrent que son dispositif juridique ne favorise pas les meilleures pratiques, eu égard aux enjeux actuels. Une réforme substantielle devrait intervenir dans les mois qui viennent, ce qui nous a conduit à revenir sur la question en constituant un dossier.

Mieux orienter les actions en santé au travail

2,39€

Les enjeux de la santé au travail sont fortement renouvelés et n’ont jamais été aussi élevés, mais la pénurie des effectifs médicaux conduit à repenser les démarches de prévention et de suivi des salariés. La réforme du dispositif français de santé au travail a été programmée par les pouvoirs publics et est actuellement débattue par les partenaires sociaux (cf.

L'évaluation du risque sanitaire des salariés

2,90€

Les produits chimiques ont envahi toutes les activités professionnelles et domestiques, de sorte que la santé des salariés et des populations demande que leur utilisation fasse l'objet de protocoles de sécurité fiables et respectés. Dans le champ des entreprises, le droit du travail impose à l'employeur une obligation générale de sécurité qui comporte celle d'évaluer les risques auxquels les salariés sont soumis par leur travail. Mais la démarche est loin d'être bien maîtrisée, notamment dans le domaine des effets cumulés et différés.

La santé au travail en quête de sens

6,96€

Alors que les négociations entre les partenaires sociaux sur un accord de modernisation de la médecine du travail viennent d'échouer et que le dossier est désormais de la seule responsabilité de l'État, il n'est pas inutile de revenir sur les enjeux d'une évolution nécessaire. C'est l'objet de ce dossier. En outre la tenue en juin 2009 à Toulouse du congrès de la santé au travail, nous a conduit à recueillir les points de vue de ses organisateurs.

À propos du CHSCT

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La chronique de ce numéro est exclusivement consacrée au CHSCT. Nous rappellerons qu’il s’agit d’une instance représentative du personnel dont les missions sont consultatives, mais qui dispose d’une très grande autonomie de décision dans son fonctionnement. Après de très nombreuses décisions rendues ces dernières années, consacrées aux fonctions de ce comité, la Cour de cassation ainsi que les juges de première instance et d’appel se sont prononcés sur des litiges relatifs à la désignation et à l’organisation du CHSCT.

Santé au travail, la réforme impossible

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La santé au travail va faire l’objet d’une loi qui sera publiée prochainement au Journal officiel. Cependant la réforme ne sera pas importante, car elle laissera en suspens les principales questions qui inquiètent les entreprises, les services, les médecins du travail et les IPRP. C’est ce qui explique le titre que nous donnons à ce dossier. Celui-ci réunit une étude d’Hubert Seillan, des prises de position des partenaires sociaux, un article très engagé de Michel Turpin, dont on rappellera ici qu’il a été le directeur général de l’Ineris.

L’apport d’un service interentreprises de santé au travail

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Chargée de prévention dans un service interentreprises de santé au travail, Béatrice Duffaud Thiriet a suivi avec succès les cours du master « Ingénierie des risques » de l’université Paris-Descartes. Elle présente ici une synthèse de son mémoire de fin d’études qui portait sur l’aide que peuvent apporter les services aux entreprises adhérentes dans le domaine de l’évaluation des risques. Elle montre les limites des pratiques et propose des améliorations.

Prévention et compétences

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Conjuguer la prévention et la compétence est le défi de ce dossier. Nous y avons réuni un important entretien avec William Dab, médecin engagé depuis toujours dans la prévention et aujourd’hui professeur au Cnam et le témoignage de l’expérience de l’école Hubert-Curien de Bourges qui vient d’avoir vingt ans. Cette vision croisée de l’action et de la capacité est indispensable si l’on recherche de l’efficacité et si l’on la définit avec des objectifs. Car la bonne volonté et les bons sentiments ne peuvent jamais suffire.