ICPE

Les entreprises apprennent-elles des autres ?

0,97€

Le retour d’expérience (Rex) vise à capitaliser les leçons à tirer des réussites ou échecs des organisations pour améliorer leurs processus et réduire leurs vulnérabilités. Démarche généralement facultative, elle est parfois imposée par la loi, notamment pour la sécurité publique. État des lieux dans les entreprises industrielles françaises.

Quelle urbanisation face au risque industriel ?

1,94€

Les territoires exposés à de graves risques industriels sont-ils inéluctablement condamnés à exproprier et à aménager au rabais ? Quelle politique d’urbanisation est-elle possible ? L’article aborde la question de front, expose les marges de manœuvre dont disposent les politiques, entre rigueur dans la sécurité et souhaits de développement urbain.

Les études de dangers

9,29€

Onze ans après la loi du 30 juillet 2003, dite loi Bachelot, qui fut adoptée dans le contexte de l'explosion de l'usine AZF de Toulouse, nous présentons dans ce dossier, les regards croisés de praticiens confirmés.
Celui, tout d'abord de Nicolas Chantrenne, adjoint au chef du service des risques technologiques du ministère de l'écologie et sous-directeur des risques accidentels.

Projets industriels

2,90€

La législation des installations classées pour l’environnement (ICPE) subordonne l’exploitation de certaines activités entrant dans son champ à une autorisation administrative. Tout candidat à l’exploitation doit établir un dossier comportant deux importantes études, la première porte sur les dangers ou les potentialités, la seconde sur les impacts ou les conséquences. L’article que nous publions montre que la législation sur les études d’impact n’impose pas d’étudier un certain nombre d’effets des projets sur l’environnement et sur l’économie du territoire.

Aptitude médicale, une fiche qui pose des questions (131)

Couverture du n°131 de Préventique
131
Septembre-octobre
2013

Les discussions sur l'aptitude médicale ont trouvé une vigueur nouvelle depuis qu'un arrêté ministériel de juillet 2013 a redéfini le modèle de fiche que doit remplir le médecin du travail. Une question très sensible qui a suscité de nombreuses réactions, dont nous avons fait le dossier de ce numéro. Il est complété par un aperçu des contentieux de l'inaptitude et de la jurisprudence.

2013, l'année du recadrage de l'action des CHSCT ?

1,45€

Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, tel qu'issu de la loi Auroux du 23 décembre 1982, a fêté ses 30 ans d'existence en 2012. L'évolution des perceptions socio-culturelles concernant la question des conditions de travail et la montée en puissance des questions de santé mentale des travailleurs ont rendu l'instance incontournable en pratique dans les entreprises.

Japon 2011, les impacts industriels du séisme et du tsunami

1,94€

La catastrophe de Fukushima, qui a si cruellement endeuillé le Japon, fait l'objet de nombreuses analyses aux intentions diverses (cf. en particulier les numéros 116, 117, 119, 12 et 125). Préventique poursuit sa contribution aux retours d'expérience en publiant cette étude de chercheurs de l'Institut national de l'environnement et des risques (Ineris). Leur objectif est d'étudier l'événement sous l'angle double des facteurs naturels et technologiques. Ils présentent les résultats de leurs études et demandent une révision des démarches traditionnelles.

L'étude Comrisk

1,43€

Dans le domaine des risques sanitaires liés à l’environnement, le public a toujours eu des relations complexes avec le maître d’ouvrage et avec les experts. Du déni des risques à l’acceptation fataliste, de la remise en question, voire au conflit, en passant par l’envie d’en savoir plus, toutes ces positions se rencontrent lorsqu’il s’agit d’évaluer les risques pour la santé de la population vivant dans des lieux pollués. Des évolutions ont été apportées dans les administrations pour qui l’information du public est devenue une des missions.

Deux importantes évolutions juridiques concernant les installations classées

0,48€

Simon Charbonneau présente deux arrêtés du Conseil d'État qui ont une portée pratique très importante en ce qui concerne les installations classées.
1 - 28 juillet 2011, n°324728. Les entreprises vont devoir être très attentives à l'évolution de leurs processus de fabrication relevant d'installations classées. En cas d'utilisation de nouveaux produits, l'autorisation d'exploiter doit être renouvelée et l'entreprise doit déposer un dossier complet de demande d'autorisation.