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inspection du travail

Les contrôles administratifs

1,00€

L'APAVE a organisé la 4e conférence 2012 de Campus Risque consacrée aux contrôles administratifs. Elle a permis à des représentants de la DREAL Aquitaine (Yves Boulaigue), et de la DIRRECTE (Hélène Dupont et Marie-Lise Pucel) de présenter leurs orientations et de débattre avec les industriels de la région. Daniel Fabre, de l'agence paloise de l'APAVE, a de son côté présenté ses activités comme relais de l'administration autant que de prestataire des entreprises et des collectivités.

Les livres (n° 111)

2,00€
  • Les guerres du climat - Pourquoi on tue au XXIe siècle, par Harald Welzer
  • Écologies urbaines, sous la direction d'Olivier Coutard et Jean-Pierre Lévy
  • L'environnement dans la décision publique, sous la direction d'Olivier Chanel et Guillaume Faburel
  • La sécurité en entreprise - Prévenir et gérer les risques, par Olivier Hassid et Alexandre Masraff
  • La gestion des risques en entreprise - Identifier, comprendre, maîtriser, par Jean David Darsa

Responsabilité pénale des dirigeants

2,50€

Nous présentons deux décisions de justice relatives à la responsabilité pénale des dirigeants. La première illustre ce que permet la mécanique d’investigation de la procédure pénale à l’égard après un accident aux conséquences graves. Dans son commentaire, Hubert Seillan considère qu’elle relève de la technique du scanner. La seconde apporte un certain éclairage certain sur la délicate question des pratiques des délégations de pouvoir. Emmanuel Daoud en fait un commentaire d’étape, puisqu’appel a été interjeté.

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