maître d'œuvre

Sur la place des parties civiles et des victimes dans les procès pénaux

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Nous présentons dans cette chronique de jurisprudence les décisions rendues dans deux affaires qui ont eu un large traitement médiatique : l'effondrement de la passerelle du chantier du Queen Mary II et l'explosion de l'usine AZF de Toulouse.
Pour la première, nous avions déjà présenté la décision du tribunal correctionnel de Saint-Nazaire du 11 février 2008 dans le numéro 100 de juillet-août 2008. Ici c'est la décision de la cour d'appel de Rennes qui est commentée.

Une décision de cassation fondée sur des principes

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L'identification des responsables pénaux après des accidents et catastrophes est subordonnée à un double travail d'analyse sur la causalité et sur les définitions de fonction des personnes physiques. Mais le tribunal de Saint-Nazaire et la cour d'appel de Rennes qui ont jugé les circonstances de l'accident survenu sur le chantier du Queen Mary II ont effectué une étude trop superficielle pour leur permettre d'identifier les différentes causes, notamment d'organisationnel, ainsi que les personnes qui avaient mission d'y faire échec.

" Un chantier qui traîne n'est pas une bonne chose pour la prévention "

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Parmi les institutions publiques de prévention, il en est une qui n’a pas de correspondance en Europe, car elle n’exerce ses compétences que dans le cadre d’une activité professionnelle, celle du bâtiment et des travaux publics. L’organisme professionnel de prévention, dit OPPBTP est aujourd’hui dirigé par Paul Duphil, un ingénieur civil des Mines de Paris disposant d’une double expérience dans l’industrie et dans une collectivité territoriale. Il a bien voulu nous recevoir et répondre à nos questions.