Ordonnance n° 2014-355 du 20 mars 2014
relative à l'expérimentation d'une autorisation unique en matière d'installations classées pour la protection de l'environnement
Management & méthodes
Sommes-nous préparés à d'autres Fukushima ?
Michel Llory est intervenu sur France Culture.
Michel Llory, membre du comité d'orientation de Préventique, a participé à l'émission de Sylvain Kahn, "Planette terre" (France Culture), mercredi 12 mars 2014. Le thème en était "Sommes-nous préparés à d'autres Fukushima ?" Il était en compagnie de Dominique Bourg, professeur à l'Université de Lausanne, et de Magali Reghezza, géographe, maître de conférences à l'École normale supérieure.
Décret n° 2014-330 du 13 mars 2014
portant publication de la résolution A. 765 (18) relative aux directives sur la sécurité des navires et autres objets flottants remorqués, y compris les installations, ouvrages et plates-formes en mer (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 4 novembre 1993
Décret n° 2014-285 du 3 mars 2014
modifiant la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
Décret n° 2014-220 du 25 février 2014
relatif au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020) et à son extension aux équipements et installations de certaines installations nucléaires de base
Loi n° 2014-1 du 2 janvier 2014
habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises
Décret n° 2013-1304 du 27 décembre 2013
pris pour application de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement et établissant les prescriptions du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs
Décret n° 2013-1301 du 27 décembre 2013
modifiant la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
Décret n° 2013-1271 du 27 décembre 2013
modifiant le décret n° 2000-361 du 26 avril 2000 relatif à la taxe et aux taxes additionnelles auxquelles sont assujetties les installations nucléaires de base en application de l'article 43 de la loi de finances pour 2000
Décret n° 2013-1205 du 14 décembre 2013
modifiant la nomenclature des installations classées