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obligation de sécurité du salarié

Obligation de sécurité : «acceptation des risques» par le salarié et responsabilité de l’employeur

2,00€

La rubrique «Jurisprudence» que couvre Sébastien Millet veut articuler clairement les divers principes du droit et les diverses responsabilités des parties. Appliqué ici aux responsabilités de l’employeur et des employés en matière de sécurité du travail, cet éclairage sur le fond peut aider au plein exercice de la sécurité du travail.

Panorama de la jurisprudence récente

0,50€

Voici un panorama de jurisprudence récente qui éclaire les notions d'obligation de sécurité de l'employeur comme celle du salarié, et de faute inexcusable.

L'obligation de sécurité du salarié

2,00€

Hubert Seillan utilise le prétexte d'un arrêt de la Cour de cassation (Cassation sociale, 4 octobre 2011, n°10-18862) pour rappeler les principes qui gouvernent les devoirs des salariés.L'obligation de sécurité du salarié n'a pas les mêmes fondements que celle de l'employeur. Alors que celle de ce dernier procède essentiellement du pouvoir, celle du salarié se rapporte principalement à la prudence. Il s'agit d'une obligation générale de prudence renforcée par la logique du contrat de travail.

Le nucléaire après Fukushima (120)

Couverture du n°120 de Préventique Sécurité
120
Novembre-décembre
2011

La formation des personnes est d'une importance capitale pour permettre aux organisations, comme à l'ensemble de la société, d'affronter les risques avec efficacité, ce d'autant plus en période de crise. Ce numéro y est consacré avec le répertoire des formations supérieures en gestion des risques, une interface entre le monde professionnel et celui de l'enseignement supérieur.

La santé au travail en quête de sens (107)

Couverture du n°107 de Préventique Sécurité
107
Septembre-octobre
2009

Les négociations sur la modernisation de la santé au travail sont dans l'impasse, le projet de protocole d'accord critiqué, mais sur le terrain, les médecins nous offrent un assez beau dynamisme. C'est ce qui apparaît dans le dossier de ce numéro 107. Simon Charbonneau, un des principaux collaborateurs de la revue, fait l'objet du Grand Entretien. Un médecin et une hygiéniste du travail nous proposent une étude comparée sur les méthodes d'évaluation des risques des produits chimiques.

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