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réparation

Sommes-nous prêts pour lutter contre le terrorisme ?

13,60€

Sommes-nous prêts à affronter la menace terroriste ? Pouvons-nous la prévenir, la circonscrire, la maîtriser, la vaincre ? Les armes de cette lutte sont-elles prêtes ?
Ce dossier fait l’état des lieux sur ces principaux moyens du combat : notre connaissance de la menace, nos moyens de renseignement, nos capacités juridiques et policières d’intervention, nos capacités de contrer l’influence idéologique des terroristes, de protéger des victimes et de maintenir nos actions humanitaires sous la menace dans les zones de conflits.

Le glossaire du danger, nouveautés 2014

1,00€

Les professionnels du danger qui viennent d'horizons multiples et développent des activités souvent très différentes ont du mal à communiquer entre eux en raison de la polysémie des mots et de leur technicité. Depuis 2007, Hubert Seillan s'est attelé à la rédaction d'un glossaire qu'il a enrichi progressivement, en revenant sur des explications et en intégrant de nouveaux termes.

L’obligation de sécurité de résultat, une nouvelle application à la radioprotection

4,00€

Le concept d’obligation de sécurité de résultat a pris sa source dans le droit de la réparation des risques professionnels à l’occasion des contentieux pour faute inexcusable engagés par les victimes de l’amiante. On a vu dans une précédente chronique de Sébastien Millet qu’il tend progressivement à gouverner d’autres contentieux. Dans l’affaire présentée ici, la reconnaissance de la faute inexcusable de l’employeur prend un caractère automatique qui n’avait jamais été explicité aussi fermement.

Les livres présentés dans le n°131

4,00€
  1. L'homme et la nature - Une histoire mouvementée, par Valérie Chansigaud;
  2. Aimer le futur, par Georges Amar;
  3. Le temps de l'urgence, par Christophe Bouton;
  4. Le droit saisi au vif – Sciences, technologies, formes de vie, entretien avec Francis Chateauraynaud par Marie-Angèle Hermitte;
  5. Le risque, sous la dir. de Fabien Tripier;
  6. Les liens entre sécurité et développement – De l'évidence à l'ambiguïté, par Charles Saliba-Couture;

Le glossaire du danger 2013

8,80€

Ce petit dictionnaire, qualifié glossaire parce que son intention est d'ordre professionnel, s'est appelé jusqu'ici «Le glossaire du droit du danger». Conçu dans la perspective de l'explication et de la clarification d'une novation juridique élaborée autour du concept de danger, il se devait d'intégrer de nombreux termes en rapport avec les pratiques. Il apparaît désormais naturel qu'il prenne le nom de «glossaire du danger».
La version 2013 propose près de 300 définitions, souvent réactualisées, dans une présentation totalement nouvelle qui le rend plus agréable à consulter.

Faute inexcusable

0,50€

Dans un arrêt du 18 juin 2010, le Conseil constitutionnel a jugé non conforme à la Constitution le principe d’une réparation forfaitaire des accidents du travail et des maladies professionnelles, qui est l’un des socles de la loi du 9 avril 1898. Dans le commentaire publié dans le n° 112, de juillet-août 2010 de cette revue, Hubert Seillan soulignait que cette législation conduisant à un traitement inégalitaire des victimes, méritait une telle sanction.

Amiante, le procès de Turin

2,50€

Le 13 février 2012, le tribunal de Turin (Italie) a condamné chacun des deux dirigeants du groupe Eternit à une peine de 16 ans d'emprisonnement et à des indemnisations correspondant à plusieurs millions d'euros. Ce procès exceptionnel a été apprécié avec inquiétude par de nombreux dirigeants français, en même temps qu'avec satisfaction par les victimes. Il est bien vrai qu'en France les contentieux de l'amiante sont restés essentiellement civils, le droit pénal ayant du mal à s'emparer de l'affaire.

Des professionnels des risques psychosociaux en congrès

1,00€

Les professionnels qui interviennent dans le champ des risques dits psychosociaux se sont structurés dans une fédération, la FIRPS. Celle-ci vient d'organiser sa première réunion de travail dont rend compte Jacques Rondeleux. Les aspects juridiques et le suicide ont occupé une large part des travaux.

Les livres (n° 106)

2,47€
  • Résister pour sortir du développement, par Simon Charbonneau
  • De la protection de la nature au pilotage de la biodiversité, par Patrick Blandin
  • L'océan gouverne-t-il le climat ? - Histoire d'une conquête scientifique récente, par Jacques Merle
  • Le changement en environnement - Les faits, les représentations, les enjeux, sous la dir. de Martine Tabeaud
  • La sécurité en action, sous la coord. de Gilbert de Terssac, Ivan Boissières et Irène Gaillard

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