Rubrique

Les besoins de formation à la prévention au Maroc

1,94€

Préventique a toujours eu des relations étroites avec les pays du Maghreb et plus particulièrement encore avec le Maroc. Les échanges sont nombreux et c'est donc avec un intérêt soutenu que nous accueillons les propositions éditoriales de nos lecteurs. Omar Benaïcha, le directeur général Maroc de Bureau Véritas établit un état des lieux des besoins en formation des entreprises et collectivités et présente quelques suggestions quant aux réponses qui doivent pouvoir y être apportées.

Lumière et santé

3,87€

La lumière est nécessaire à toute vie. Ses effets sur le comportement ne sont pas négligeables. Mais la lumière n'est pas que naturelle et, au plan professionnel, sa qualité mérite toute l'attention des préventeurs et des services de santé au travail.
Cette fiche-conseil doit aider à mieux apprécier cette donnée originale de la qualité de vie au travail.

Panorama de jurisprudence, de mai à juillet 2014

1,94€
  • Responsabilité civile et préjudice d'anxiété, Cass. Soc. 11 mai 2010, n°09-42241
  • Accidents du travail:
    • compétence du conseil des prud'hommes, Cass Soc 28 mai 2014, n°13-12485
    • fonctionnaire territorial, Conseil d'État, 16 juillet 2014, n°361820
    • obligation de sécurité de résultat du chef d'entreprise, Cass. Crim. 24 juin 2014, n°13-81.302

Retours d'entreprises (n°136): Airbus Nantes

1,94€

Patrick Ruiz, responsable Prévention du site de Nantes d'Airbus, présente la politique de préservation de la santé et de la sécurité au travail, "enjeu indissociable de la performance": renforcement du système de management, des politiques de sites, de l'articulation préventeurs-opérationnels, pour l'amélioration de la culture santé-sécurité.

La rubrique des services de santé au travail (n°136)

1,94€

Les questions de santé au travail ne pouvaient être écartées de l'ordre du jour de la grande conférence sociale pour l'emploi animée par le pouvoir exécutif avec les partenaires sociaux.
Nous publions des extraits des messages qui y ont été délivrés par le Cisme et la CFDT.

Le salarié inapte et son reclassement

2,90€

Le droit français impose au médecin du travail de se prononcer sur l'aptitude médicale de tous les salariés à l'occasion de chaque visite réglementaire. En cas d'inaptitude générale ou partielle, l'employeur peut être conduit à engager une procédure de licenciement à l'égard du salarié, s'il ne juge pas le reclassement possible chez lui. La question du devenir professionnel du salarié est alors posée aux instances gestionnaires de l'emploi.

La démarche innovante de la ville de Nantes

5,81€

Agir en amont plutôt qu'en aval. Engager des projets collectifs grâce à la participation du plus grand nombre. Viser des objectifs soutenus par des indicateurs. Telles sont les exigences les plus essentielles d'une démarche de prévention.
La ville de Nantes s'est engagée dans cette voie exigeante avec enthousiasme et détermination. Grâce à sa direction des RH, elle nous dévoile son projet que nous publions en lui donnant une valeur exemplaire.

La campagne nationale de sensibilisation aux chutes de hauteur

3,87€

Une campagne nationale de sensibilisation aux "chutes de hauteur" vient d'être lancée en cette fin de mai 2014. Préventique devait s'y associer. À sa manière, Hubert Seillan propose d'observer le phénomène dans ses dimensions globales avant d'engager une analyse des données causales. Il propose ensuite de changer de cible. Plutôt que de viser les chutes, la communication ne devrait-elle pas cibler le travail en hauteur?
Dominique Dubois-Picard, de la direction générale du travail, présente ensuite la campagne officielle.

Information/désinformation, le saumon réhabilité?

0,97€

Jean-François Narbonne, le toxicologue bien connu des lecteurs de Préventique, revient sur une campagne de presse virulente contre le saumon en 2013, contre laquelle les résultats des enquêtes publiques et ses propres interventions n'avaient eu aucun résultat tangible. En juillet 2014, une étude de 60 Millions de consommateurs vient confirmer les très faibles contaminations des saumons sauvages et d'élevage. Et JF Narbonne s'étonne de ne pas voir ces résultats plus diffusés…

Le contrôle judiciaire a priori des décisions des entreprises

2,90€

L'extension régulière des applications de l'obligation de sécurité de résultat de l'employeur est confirmée dans l'arrêt pourtant favorable à l'entreprise, présenté et commenté ici.
La cour d'appel n'a en effet autorisé la conclusion d'un contrat d'externalisation d'activités de maintenance qu'à la suite de l'examen du dispositif de maîtrise des risques mis en place. La liberté des chefs d'entreprise, qui est pourtant le fondement de leur obligation, est désormais placée sous le contrôle a priori des juges.