santé sécurité

Santé-sécurité au travail dans la fonction publique territoriale

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Connaît-on les centres de gestion (CDG) en dehors des cercles des élus et dirigeants des collectivités territoriales ? Sait-on qu'ils exercent des missions importantes en matière de santé-sécurité au travail ? À cet égard, nous pensons qu'il revient à Préventique de les présenter. Une opportunité s'est offerte à nous avec le congrès de la Fédération nationale des centres de gestion qui va se tenir à Biarritz du 17 au 19 octobre prochains. Michel Hiriart, son président a accepté de répondre à nos questions.

De la médecine du travail à la santé au travail

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La médecine du travail, désormais qualifiée de « santé au travail », a 62 ans en ce début d'année 2009. Cependant, les pouvoirs publics, les partenaires sociaux, les enseignants de médecine du travail, les médecins du travail eux-mêmes considèrent que son dispositif juridique ne favorise pas les meilleures pratiques, eu égard aux enjeux actuels. Une réforme substantielle devrait intervenir dans les mois qui viennent, ce qui nous a conduit à revenir sur la question en constituant un dossier.

De la chaleur des stades sud-africains à la fièvre au retour

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La mondialisation de l'économie et la facilité des déplacements transcontinentaux renouvelle la question des enjeux sanitaires pour les voyageurs. Les hôpitaux comportent des services spécialisés généralement compétents, mais leurs interventions sous forme de vaccins, de conseils et d'informations sont généralement limités aux cas prévus par la réglementation où à des retours difficiles. La fiche conseil que propose le docteur Phan Chan The aidera les médecins du travail dans leur mission de conseil auprès des entreprises et des salariés.

Un texte unificateur

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Les systèmes dits normatifs sont si nombreux qu'on a pu dire qu'ils ont épousé les défauts des dispositifs réglementaires de prévention. Mais ceux-ci bénéficient de la démarche fédératrice et globalisante de la jurisprudence des tribunaux et de quelques textes fondamentaux, qui les a soumis à la contrainte de quelques principes unitaires. Ce n'était pas le cas des normes, jusqu'à la parution en janvier dernier de la norme Iso 31 000, dont le but clairement affirmé est d'unifier l'ensemble.

À propos du CHSCT

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La chronique de ce numéro est exclusivement consacrée au CHSCT. Nous rappellerons qu’il s’agit d’une instance représentative du personnel dont les missions sont consultatives, mais qui dispose d’une très grande autonomie de décision dans son fonctionnement. Après de très nombreuses décisions rendues ces dernières années, consacrées aux fonctions de ce comité, la Cour de cassation ainsi que les juges de première instance et d’appel se sont prononcés sur des litiges relatifs à la désignation et à l’organisation du CHSCT.

Un port dans la ville (105)

Couverture du n°105 de Préventique Sécurité
105
Mai-juin
2009

Le dossier de ce numéro est consacré à l'inventaire annuel des accidents technologiques réalisé par le Barpi, cette exceptionnelle source d'information pour le retour d'expérience.
Le suit un très important sujet sur le port autonome de Paris. L'organisation de ce site touche aussi bien à l'environnement, à la sécurité des personnes et des biens, ainsi qu'à la sûreté et jusqu'au bien-être dans la ville. C'est donc son fonctionnement qui nous importe plutôt que ses activités.