santé sécurité au travail

Le risque routier professionnel

4,26€

Instaurée en 2005 par les Nations unies, la journée mondiale du souvenir des victimes des accidents de la route, qui est fixée chaque année le 3e dimanche du mois de novembre, nous a donné prétexte pour publier ce dossier dans ce dernier numéro de l'année. La gravité du phénomène des accidents de la circulation, qui n'échappe à personne, est retenue comme l'une des priorités des pouvoirs publics depuis quelques années. À cet effet, une coordination des actions est organisée dans le cadre de la délégation interministérielle à la sécurité routière.

Effets de l'obligation de sécurité de résultat

1,94€

Tribunal de grande instance de Paris, 5 juillet 2011
La décision présentée ici mérite une grande attention. On y verra la preuve renouvelée que les décisions des dirigeants peuvent être évaluées et annulées par les tribunaux civils en dehors de tout préjudice causé aux personnels ou d’un accident.

Sélection de textes publiés en date du 18 mai 2012

0,48€
  • Projet de loi portant réforme du régime d’indemnisation des catastrophes naturelles
  • Décret n° 2012-616 du 2 mai 2012 relatif à l’évaluation de certains plans et documents ayant une incidence sur l’environnement
  • Décret n° 2012-557 du 24 avril 2012 relatif aux obligations de transparence des entreprises en matière sociale et environnementale
  • Règlement européen sur l’initiative citoyenne, 15 décembre 2010
  • Décret n° 2012-746 du 9 mai 2012 fixant des valeurs limites d’exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques

IOSH, "Pour un monde du travail sûr, sain et durable"

1,45€

La marque et le logo Iosh apparaissent depuis plusieurs années dans les rédactionnels du catalogue des formations de Préventique. Alors que la convention d'accréditation qui nous lie à cet organisme international, l'Institution of Occupational Safety and Health, vient d'être réactualisée, il nous est apparu utile de le faire mieux connaître de nos lecteurs.
Nous avons rencontré Sarah Hamilton, sa directrice "Network & International" qui nous a présenté l'Iosh.

Les dangers des nanoparticules et nano-objets

1,45€

L'effet d'échelle est-il un facteur aggravant des dangers liés aux produits et substances physico-chimiques ? Après bien des hésitations, la communauté scientifique tend à répondre positivement à cette question. Dans l'attente d'une réglementation spécifique –dont on ne sait si elle sera nationale, européenne, associée à d'autres réglementations–, l'Ineris a développé en direction des employeurs, une démarche volontaire correspondant à des bonnes pratiques. Cette démarche qui ouvre la voie à une certification est orientée vers la formation des agents.