santé sécurité au travail

L'obligation de sécurité du salarié

1,94€

Hubert Seillan utilise le prétexte d'un arrêt de la Cour de cassation (Cassation sociale, 4 octobre 2011, n°10-18862) pour rappeler les principes qui gouvernent les devoirs des salariés.L'obligation de sécurité du salarié n'a pas les mêmes fondements que celle de l'employeur. Alors que celle de ce dernier procède essentiellement du pouvoir, celle du salarié se rapporte principalement à la prudence. Il s'agit d'une obligation générale de prudence renforcée par la logique du contrat de travail.

Pourquoi se suicide-t-on au travail ?

2,42€

Pour les entreprises et collectivités, la santé mentale est insidieusement devenue une question essentielle. Devenue un magnifique « fromage » pour nombre de cabinets spécialisés dans les risques dits psychosociaux, elle est le plus souvent abordée à l'envers des bonnes pratiques de prévention. Dans cet article, Marianne Bloch revient sur le dossier que nous avons publié sur le suicide de Rémy L. chez France Télécom. Elle fait une analyse serrée des causes de son geste en recourant à la méthode globale dite THO.

Nous avons lu… (n°119)

1,94€
  • La vérité sur le nucléaire - Le choix interdit, par Corinne Lepage
  • Les irradiés de Béryl, par Louis Bulidon
  • La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030, par Roland Courteau
  • L'aléa, par l'Association Pierre Capitant des amis de la culture juridique française
  • Politique de santé et principe de précaution, par André Aurengo, Daniel Couturier, Dominique Lecourt, Claude Sureau et Maurice Tubiana

Coactivités, sous-traitance

1,94€

Chambre criminelle de la Cour de cassation, arrêt n° 10-86705 du 20 juillet 2011
L'arrêt que nous présentons apporte des éclairages qui seront très utiles sur deux points du droit dans les domaines de la santé-sécurité au travail et de la responsabilité pénale des dirigeants. Il permet de préciser, d'une part, les conditions d'application du décret du 20 février 1992 relatif aux interventions d'une entreprise extérieure dans une entreprise utilisatrice et, d'autre part, les conditions de la délégation de pouvoirs consentie à des salariés.

Nous avons lu…

1,94€
  • Grenelle de l'environnement : l'histoire d'un échec, par Stéphane Kerckhove
  • Les mots pour le pire - Dictionnaire énervé de l'écologie, par Yves Paccalet
  • Projets d'infrastructures et impacts environnementaux, par Pierre Samuel Nemb
  • Droit de l'environnement, par Pascale Martin-Bidou
  • Ingénieries et sciences humaines - La prévention des risques en dispute, par Dominique Pécaud
  • Risques émergents : un pilotage stratégique, par Catherine-Antoinette Raimbault et Anne Barr

Les livres (n° 107)

1,94€
  • Le cygne noir - La puissance de l'imprévisible, par Nassim Nicholas Taleb
  • Antimanuel d'écologie, par Yves Cochet
  • Modélisation de l'environnement : entre natures et sociétés, sous la direction de Dominique Hervé et Francis Laloë
  • Utilisation de produits absorbants appliquée aux pollutions accidentelles, par François Xavier Merlin et Pascale Le Guerroué
  • Pourquoi ça tombe ?, par Marion Salvador et Matthys Levy

L'évaluation du risque sanitaire des salariés

2,90€

Les produits chimiques ont envahi toutes les activités professionnelles et domestiques, de sorte que la santé des salariés et des populations demande que leur utilisation fasse l'objet de protocoles de sécurité fiables et respectés. Dans le champ des entreprises, le droit du travail impose à l'employeur une obligation générale de sécurité qui comporte celle d'évaluer les risques auxquels les salariés sont soumis par leur travail. Mais la démarche est loin d'être bien maîtrisée, notamment dans le domaine des effets cumulés et différés.

La santé au travail en quête de sens

6,96€

Alors que les négociations entre les partenaires sociaux sur un accord de modernisation de la médecine du travail viennent d'échouer et que le dossier est désormais de la seule responsabilité de l'État, il n'est pas inutile de revenir sur les enjeux d'une évolution nécessaire. C'est l'objet de ce dossier. En outre la tenue en juin 2009 à Toulouse du congrès de la santé au travail, nous a conduit à recueillir les points de vue de ses organisateurs.