Travail & organisation

santé-sécurité au travail

Toxicologie en milieu de travail et environnement

L'Association toxicologie chimie (ATC)
Pour bien assimiler les notions de base en toxicologie, l'ATC propose une formation qui débute le 1er février 2012.

L'Association toxicologie chimie (ATC) dont les membres les plus connus sont André Picot et Maurice Rabache, propose une formation de toxicologie fondamentale, industrielle et environnementale et de toxicochimie, en plusieurs modules, qui se déroulera à Paris à partir du 1er février 20121. Son programme détaillé est consultable sur le site de l'ATC.

Les inquiétudes des services de santé au travail

A propos décrets d'application de la loi du 20/07/2011
Les décrets d’application de la loi du 20/07/11 devraient être publiés en janvier. Un groupe de directeurs en formation avec Hubert Seillan a fait part de ses inquiétudes au ministre du travail.

Face à une pénurie croissante de médecins du travail, la loi offre une nouvelle approche fondée sur les moyens dits pluridisciplinaires et qui est structurée par des démarches contractuelles. Les prescriptions réglementaires anciennes ayant du mal à être assurées dans des conditions satisfaisantes, les rédacteurs de ces décrets d’application sont tenus par la question de l’opérationnalité de la contractualisation.

De la chaleur des stades sud-africains à la fièvre au retour

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La mondialisation de l'économie et la facilité des déplacements transcontinentaux renouvelle la question des enjeux sanitaires pour les voyageurs. Les hôpitaux comportent des services spécialisés généralement compétents, mais leurs interventions sous forme de vaccins, de conseils et d'informations sont généralement limités aux cas prévus par la réglementation où à des retours difficiles. La fiche conseil que propose le docteur Phan Chan The aidera les médecins du travail dans leur mission de conseil auprès des entreprises et des salariés.

Gestion de la santé-sécurité au travail

Après la journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail (28 avril 2011), l'OIT a édité un rapport sur la gestion de la SST sous-titré "Un outil pour une amélioration continue" qui rappelle notamment que "l’application des principes de SST implique la mobilisation de toutes disciplines à la fois sociales et scientifiques". Il est téléchargeable sur le site de l'OIT (http://www.ilo.org/safework/events/meetings/lang--fr/WCMS_153924/index.htm).

Décret n°2011-45 du 11 janvier 2011

relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare

Ce décret remplace le décret no 90-277 du 28 mars 1990, qui n’était pas codifié. Il est intégré dans le Code du travail dans le titre VI du livre IV de la quatrième partie qui est désormais intitulée « Autres risques ». Le décret correspond au chapitre Ier de ce titre VI ainsi intitulé : « Prévention des risques en milieu hyperbare »
Après avoir défini son champ d’application, le décret impose à l’employeur les comporte les principales obligations suivantes :
- mentions obligatoires dans le document unique, suite à l’évaluation des risques ;

Risques de la sous-traitance - Épuisé

Risques de la sous-traitance

La sous-traitance permet aux entreprises et aux collectivités d’accroître leurs capacités tout en disposant de souplesse tant au plan de leurs investissements que de la gestion du personnel. Lorsqu’elle est pratiquée sur le site d’un donneur d’ordres, elle est soumise à des interdits et à des obligations relatives à la sécurité. Le phénomène est diversement apprécié et est source de nombreux conflits et contentieux, ce qui permet de considérer que sa pratique comporte des risques qui doivent être identifiés et évalués.

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Manuel des diligences normales de sécurité du chef d'établissement - Épuisé

Synthèse n°5 - Manuel des diligences normales de sécurité du chef d'établiss.

ATTENTION : ce livre n'est plus disponible.
La notion de diligence normale est sûrement aussi ancienne que le principe de prudence ou de précaution, mais son application au management de la sécurité est récente, car elle résulte de l’entrée en vigueur de la loi du 13 mai 1996 (art. 121-3 du Code pénal).
L’obligation légale de sécurité du Code du travail impose au chef d’entreprise et par voie de délégation au chef d’établissement, une obligation de sécurité à l’égard de son personnel.

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