service de santé au travail

«Partir des besoins au poste de travail»

3,87€

Le 33e congrès national de santé au travail français va avoir lieu à Lille, du 3 au 6 juin 2014. Les entreprises et les préventeurs doivent savoir que des travaux d'une importance déterminante pour eux vont y avoir lieu. Leurs relations avec et au sein des services de santé au travail doivent être revues et dans cette perspective, l'entretien que Paul Frimat, président du comité scientifique du congrès, a eu avec Hubert Seillan doit leur apporter des éclairages et une aide utiles.

Panorama de jurisprudence (novembre et décembre 2013)

1,94€

La chronique propose un panorama de jurisprudence en novembre et décembre 2013 qui aborde:

  • le procès pénal de l'amiante (Cass Crim 10 décembre 2013);
  • les visites médicales et l'obligation de sécurité de résultat (Cass Soc 18 décembre 2013);
  • la responsabilité des services de santé au travail (Cass Civ 19 décembre 2013).

Paris, 22 et 23 octobre 2013, les 50es journées de santé au travail du Cisme

1,94€

Les services interentreprises de santé au travail ont à affronter l’enjeu de la réforme de 2011. Conscient de la responsabilité qui est la leur, le Cisme a choisi de consacrer ses journées d’étude 2013 à des échanges sur leurs pratiques. Pendant deux jours, plus de cinq cents professionnels ont présenté des projets et des actions de prévention. Le bilan est prometteur. Ce qu’a constaté et acté le ministre du travail dans son exposé de clôture. Les services ont quant à eux fait la preuve de leur efficacité par l’originalité de leur organisation.

L'aptitude médicale

11,61€

Les discussions sur l’aptitude médicale, cette particularité française de la santé au travail, trouvent une nouvelle vigueur depuis qu’un simple arrêté ministériel, entré en vigueur en juillet dernier*, a redéfini le modèle de fiche que doit remplir le médecin du travail.
Il s’agit d’une question très sensible en raison des oppositions qui la cristallisent. En particulier, la CFE-CGC a très vite déposé un recours gracieux auprès du ministre du travail, dont nous reproduisons le texte.

L’aptitude médicale à l’emploi occupé

Un arrêté modifie le modèle de fiche d'aptitude. Le modèle français de santé au travail ayant maintenu l’obligation du médecin du travail de se prononcer lors de chaque examen médical sur l’aptitude à l’emploi occupé par chaque salarié, un arrêté du 20 juin 2013 a modifié le modèle de fiche d’aptitude.

Publié le 04/09/2013

2 ans après la réforme législative, premier bilan

1,45€

C’est un fait, la réforme est en marche. Le dispositif nouveau a été compris par la plupart des services. Les employeurs semblent prêts à s’engager plus qu’ils ne l’étaient. Les directeurs savent qu’ils sont les garants du bon fonctionnement collectif du service.

Renforcer notre action par le recours aux partenaires extérieurs

0,97€

Les services interentreprises de santé au travail sont conduits par la réforme à renforcer leurs capacités d’analyse et d’évaluation. Un médecin du travail en charge de la coordination des moyens propose un inventaire des potentialités existantes et des coopérations envisageables.